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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

248 résultats pour « Francois-Xavier DOS SANTOS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000050672742

—

Auvergne-Rhône-Alpes Rhône 2021_LOT3_ZN_69_05 LES ARDILLATS BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR Les Bretus 816488 6565689 2021_LOT3_ZN_69_05_S1 1 La Bruyère 816769 6566611 Amignié 817239 6564558 2022_01_73-01 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2021_LOT1_ZN_73_06 Saint-François-Longchamp

Article Annexe

—

235 34251 SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS HÉRAULT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-ÉTIENNE-DE-GOURGAS 1 236 33400 SAINT-FERME GIRONDE NOUVELLE- BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR SAINT-FERME 1 237 57610 SAINT-FRANÇOIS-LACROIX

Article 1

—

musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes) ; Université de Provence - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Aix) ; Université Toulouse-2 - Centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Toulouse) ; Université François

LEGIARTI000045166922

—

SIRS SAINTE LHEURINE NEUILLAC 25170124900012 SIVOS ECOLES PRIM MEUX REAUX S TREFLE 25170136300011 SIVOS SAINT-CIERS SAINT-GERMAIN 25170145400018 SIVOS CLION SAINT-GEORGES 25170262700018 SIVOS FRANCOIS

Article 1

—

), université de Haute-Bretagne, Rennes-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Rennes), université Marc-Bloch Strasbourg-II, centre de formation des musiciens intervenant à l'école (CFMI Strasbourg), université de Tours François

Article ANNEXE 1

—

Ile-de-France 1781 1781 780000386 780021788 CENTRE HOSPITALIER DE LA MAULDRE AC MCO 145,60 145,60 Ile-de-France 1781 1781 780000303 780024113 CENTRE HOSPITALIER DE PLAISIR AC MCO 241 481,95 241 481,95 Ile-de-France 1781 1781 780000287 780110011 CH FRANCOIS

Article Annexe 5

—

Adopter les principes recommandés lors des chargements/ déchargements de marchandises ou bagages (dos droit, placement des pieds de part et d'autre pour l'équilibre, flexion/ extension des jambes...) ; Etre vigilant lors du nettoyage du véhicule (utilisation

Article Annexe II

—

On entend par point de référence le point d'intersection du plan longitudinal médian du siège avec le plan tangent à la base du dos et un plan horizontal.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Gêne permanente avec douleurs inter-scapulaires, troubles de la statique, dos creux, perte de la cyphose thoracique radiologique, avec contraintes thérapeutiques : 10 à 20 %.

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Se laver Définition : Laver et sécher son corps tout entier, ou des parties du corps, en utilisant de l'eau et les produits ou méthodes appropriées comme prendre un bain ou une douche, se laver les mains et les pieds, le dos, se laver le visage, les cheveux

Article 2

—

d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Amiens ; 48° Le 5 juillet 2024, le site de célébration du Havre, situé esplanade Nelson Mandela, délimité par le quai de Southampton, la chaussée John Kennedy et l'angle du boulevard François

LEGIARTI000049827483

—

Centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François Champollion. Chambre d'agriculture, de la pêche et de l'aquaculture de Mayotte. Chambre nationale de la batellerie artisanale.

Article Annexe (suite)

—

Les opérateurs utilisant des pulvérisateurs à dos ou d'autres équipements manuels font l'objet d'une attention particulière ; - à la protection des oiseaux ; - à la protection des organismes aquatiques : les conditions d'autorisation incluent, le cas

Article Annexe

—

Le candidat doit comprendre correctement une conversation, chaque oreille étant testée séparément à une distance de 2 mètres et le dos tourné à l'examinateur.

Article Annexe I

—

arriloba B, arinarnoa N, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chasan B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, folignan B, folle blanche B, gamay N, jurançon blanc B, jurançon noir N, merlot blanc B, merlot N, meslier saint-françois

Article ANNEXE

—

Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon ; Vignes Blanches, Beau Soleil Reims Croix Rouge ; Epinettes ; Les Châtillons ; Orgeval ; Wilson Vitry-le-François

Article Français (suite)

—

Reggiani...), François Villon (G. Brassens) Contes et nouvelles Afanassiev, A.: Contes de la renarde (traduit du russe) Barton, T.: Le Conteur de Marrakech (traduit de l'anglais) Bloch, M. (ill.

Article Annexe I

—

N, arriloba B, arinarnoa N, cabernet franc N, cabernet-sauvignon N, chardonnay B, chasan B, chenin B, colombard B, cot N, egiodola N, folignan B, folle blanche B, gamay N, jurançon blanc B, jurançon noir N, merlot blanc B, merlot N, meslier saint-françois

Article Annexe I

—

Le Thillay 95 Val-d'Oise Valmondois 95 Val-d'Oise Vaudherland 95 Val-d'Oise Vauréal 95 Val-d'Oise Villiers-Adam 95 Val-d'Oise Villiers-le-Bel 971 Guadeloupe Le Gosier 971 Guadeloupe Saint-François

LEGIARTI000050943833

—

Sourdeval (50582) ; Le Teilleul (50591) ; Torigny-les-Villes (50601) ; Valognes (50615). 51 - Marne Châlons-en-Champagne (51108) ; Epernay (51230) ; Fère-Champenoise (51248) ; Fismes (51250) ; Montmirail (51380) ; Mourmelon-le-Grand (51388) ; Vitry-le-François

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