d'un arrêt rendu le 16 mai 1990 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit de la société Crédit agricole mutuel de la Haute-Savoie, dont le siège est à Annecy-le-Vieux (Haute-Savoie), Les Glaisins

RG N : 13/ 01372 AFFAIRE : Me Christian X...es qualité de mandataire judiciaire de la SCI MANAON C/ SA NORBAIL-IMMOBILIER, SA CICOBAIL, SCI MANAON, SELARL BAULAND GLADEL MARTINEZ es qualité d'administrateurs

X... les matériels dont celui-ci faisait état et consistant en "tireuses, réfrigérateur, bière, machine à glaçons et frigos", puis constaté que la livraison n'avait pas eu lieu, la cour d'appel, qui a

Madame [T] [ZW] [ZZ] Monsieur [YV] [ZM] [ZZ] es qualités d'héritier de Mr [BB] [ZZ] Madame [P] [YY] [ZZ] es qualités d'héritier de Me Pédro [ZZ] S.A.R.L. [1] prise en la personne de Maître Vincent GLADEL

Cluses, 3°/ du procureur général près la cour d'appel de Chambéry, domicilié palais de Justice, 73018 Chambéry Cedex, 4°/ du Crédit agricole de Savoie, dont le siège est ..., BP 200, PAE Les Glaisins

Lorsque je vous ai fait remarquer que la plaque devait être lavée avec des glaçons, vous avez répondu sur un ton ironique : « ah bon il faut utiliser des glaçons » alors que vous connaissez la procédure

Sur le guichet passe-glaçons La SAS La Terrasse n'a pas contesté avoir réalisé un guichet passe-glaçons muni de part et d'autre d'une trappe coulissante et destiné à mettre une communication entre [Établissement

personne de Maître [I] ès qualités de Mandataire Judiciaire de la société ALIZES DIFFUSION représentée par Me Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719 INTIMÉE SELARL BAULAND GLADEL

des concours, et aussi réduire l'assiette du gage à 70 % des autorisations accordées ; que le 12 mars 2007, la société Conserves de Provence a été mise en redressement judiciaire, la société Bauland-Gladel-Martinez

F, qui justifient d'un contrat de location à compter du 1er août 2024 pour un logement sis à la Chapelle Glain (Loire-Atlantique) où ils résident et d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité

la société MJA, société d'exercice libéral à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Alizés diffusion, 2°/ à la société Bauland, Gladel

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Technica France, dont le siège est à Annecy (Haute-Savoie), ..., ZAC des Glaisins

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Jaclimport, dont le siège est "La Musardière", chemin des Glattignies

société Crédit lyonnais, dont le siège est ..., BP 87 X, 38041 Grenoble Cedex, 5°/ de la société Crédit agricole des Savoie, anciennement Crédit agricole de Haute-Savoie, dont le siège est ..., "Les Glaisins

MILLE VINGT-SIX L'affaire a été entendue à l'audience du 09 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Président : Monsieur Gilles LE MANAC'H Juges : Madame Colette JACQUIER-SUPERSAC : Monsieur Daniel GLADINES

François X..., domicilié ... 4°/ à la société Bauland, Gladel et Martinez, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, prise en qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession de M.

activité le commerce de gros de café, thé, cacao et épices dans le cadre de laquelle elle mettait notamment à la disposition de bars restaurant, cafés, hôtels, des machines à cafés, à boissons et à glaçons

1986), un transport de viandes a été effectué de Marseille à Tunis par la société Sud Cargos, sur l'ordre de la société Calberson, chargée de l'acheminement de la marchandise par la société Pien et Glasson