CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

284 résultats pour « Grenoble-Romand »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

III Assistant d'encadrement de la construction du bâtiment et des travaux publics. 230p 3 ans CCI de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO).

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Isère : tout le département zone de sismicité modérée, sauf : – les cantons d'Allevard, Domène, Echirolles-Est, Echirolles-Ouest, Eybens, Fontaine-Sassenage, Fontaine-Seyssinet, Goncelin, Grenoble 1er canton, Grenoble 2e canton, Grenoble 3e canton, Grenoble

Article 1

—

II Responsable d'activités. 312 p 5 ans CCI de Grenoble, Grenoble, école de management. II Responsable du développement commercial et marketing. 312 p 5 ans Association lyonnaise pour la formation (ALPF), IDRAC.

Article 1

—

Diplômes des instituts commerciaux de Nancy et de Grenoble. Diplôme de l'Institut européen d'études commerciales supérieures de Strasbourg. Diplôme de l'Institut supérieur des affaires. Diplôme de l'Ecole des hautes études commerciales.

LEGIARTI000019971150

—

Centre hospitalier universitaire de Grenoble, BP 217, 28 022 Auvergne. Sud-Est VI. Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand, adminis- 19 047 Bourgogne. Est I. Faculté de médecine, BP 87900, 21079 Dijon Cedex. 11 367 Franche-Comté.

Article ANNEXE V

—

33 3 Langon 33 5 Libourne 33 1 Blaye 33 2 Bordeaux 33 4 Lesparre-Médoc 34 2 Lodève 34 1 Béziers 34 3 Montpellier 36 3 Châtre (La) 36 4 Issoudun 36 2 Châteauroux 36 1 Blanc (Le) 37 1 Chinon 37 2 Tours 38 3 Vienne 38 1 Grenoble

Article 1

—

la profession bancaire (CFPB) II Responsable en ressources humaines 315 5 ans Association St-Yves - Université catholique de l'Ouest - Institut de psychologie et sociologie appliquées (IPSA) II Concepteur webdesigner 320 3 ans SUPCREA Grenoble

LEGIARTI000037038136

—

Ecole supérieure d'art et design Grenoble - Valence - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique : - option art ; Ecole supérieure d'art et design Le Havre - Rouen - option art ; Diplôme national supérieur d'expression plastique :

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

Corse-du-Sud Figari - Sud-Corse Finistère Brest - Bretagne Gard Nîmes - Garons (2) Haute-Garonne Toulouse - Blagnac (2) Hérault Montpellier - Méditerranée (2) Ille-et-Vilaine Rennes - Saint-Jacques Indre-et-Loire Tours - Val de Loire (2) Isère Grenoble

Article 1

—

Garde-frontière de sécurité intérieure 344 5 ans Ministère de l'Intérieur Direction Générale de la Police Nationale/Direction nationale de la Police aux Frontières III Enseignant-formateur de langue des signes française (DU) 333 1 an Université Grenoble

Article 1

—

IV Assistant bibliothécaire - public et services en bibliothèque. 325t 5 ans Université Pierre Mendès France - Grenoble-II (Saint-Martin-d'Hères, Isère). ― Médiat Rhône-Alpes. ― Centre régional de formation aux carrières des bibliothèques.

Article 1

—

Secrétaire médicale 324t 2 ans MAESTRIS IV Agent privé de protection de personnes 344 3 ans Groupe 9 Academy ; PC formations sécurité III Responsable technique en bâtiment et travaux publics 230p 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Grenoble

Article Annexe II (suite)

—

Bibliothèque municipale de Valence 2 Bibliothèque départementale de prêt 4 Isère Bibliothèque municipale d'Echirolles 1 Bibliothèque du syndicat d'agglomération nouvelle de L'Isle-d'Abeau 1 Bibliothèque municipale de Grenoble

Article Annexe

—

.* 35238 Indre (36) Châteauroux. 36044 Isère (38) Grenoble. 38185 Landes (40) Mont-de-Marsan. 40192 Tarnos. 40312 Loir-et-Cher (41) Vendôme. 41269 Loire (42) Firminy. 42095 Riorges. 42184 Saint-Chamond

Article 1

—

II Responsable de production option génie industriel, génie électrique, génie microélectronique (manager technique). 200p 2 ans Institut national polytechnique de Grenoble (INPG).

Article 1

—

supérieur de gestion du personnel (ISGP) - FACLIP II Chargé des ressources humaines 315 n 5 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle Paris Alternance II Designer graphique 320 5 ans SUPCREA Grenoble

LEGIARTI000051022168

—

Directeur interdépartemental de la police nationale à Grenoble. Directeur interdépartemental de la police nationale à Saint-Etienne. Directeur interdépartemental de la police nationale à Nantes.

Article ANNEXE II

—

Romans-sur-Isère : : : : (2 cantons), : : : : Saint-Jean-en-Royans : : : : : : Isère : Grenoble

Article 1

—

Châteauroux Antenne de Saint-Maur Maison centrale de Saint-Maur Service pénitentiaire d'insertion et de probation d'Indre-et-Loire Tours Néant Circonscription judiciaire de Tours Service pénitentiaire d'insertion et de probation de l'Isère Grenoble

Article Annexe

—

A 48 Bourgoin―Grenoble Rives RD 519. Champfeuillet-Voiron RN 1075. Pont de Veurey-Voreppe RD 3. Saint-Egrève-Nord RD 105 F. Mauvernay RD 121. A 49 Voreppe―Bourg-de-Péage Tullins RD 45. Vinay RD 22.

Page 12 · 284 résultats

← PrécédentSuivant →