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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
S.C.I. SANALOc/S.A
677d8ef3b032d83cfd3ea08c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
du bail commercial; - Ordonner l’expulsion, avec le concours de la force publique, de la SAS HOLY du local à usage commercial; - Condamner à titre provisionnel la SAS HOLY à lui payer la somme de 35 642
Source officielleRéférés
63bd0ee50ab73d7c90739ec7
9 janvier 2023
9 janvier 2023
La société Holmer Exxact, par l'intermédiaire de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0324JUD002786603
24 mars 2009
24 mars 2009
They observed a bullet entry hole on the left temple and a bullet exit hole on the right temple.
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE01468_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Ying et Hong Fei. ".
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000031281284
5 octobre 2015
5 octobre 2015
B...à garantir de cette condamnation la société Holt et Fils à hauteur de 80 % et la société Holt et Fils à garantir M.
Source officielleREFERES
69aaf494cdc6046d47bd3da4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
A cette audience, La société HOLIS CONSULTING SAS nous demande de constater son désistement d'instance. La société [D] SAS accepte ce désistement.
Source officielleChambre Civile
696f4bd5cdc6046d47f6d853
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Hold Invest à payer à la S.A.
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aad052cdc6046d47b8f8ee
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La société HOLD INVEST SAS sera en conséquence déboutée de cette demande.
Source officielleChambre 1 A
678f3a2902aacdb03783fdab
15 janvier 2025
15 janvier 2025
N° : N° RG 24/02118 - N° Portalis DBVW-V-B7I-IKB7 Minute n° : 25/25 ORDONNANCE du 15 Janvier 2025 dans l'affaire entre : REQUERANTE et INTIMEE : Société HELBER HOLZ GMBH société de
Source officielleChambre Commerciale
6162c1cf34defd4c4b3b4640
29 mars 2012
29 mars 2012
au profit des juridictions de Hong Kong et renvoie la société Richard Barbett International à mieux se pourvoir.
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007682579
25 avril 1986
25 avril 1986
Tchafé HOLLO, - les conclusions de M.
Source officielleProcédure accélérée au fond (enrôlement)
69fda0f7cdc6046d4706a481
5 mai 2026
5 mai 2026
ON EXPANSION C/ SAS [O] DEMANDERESSE SARL HOLD ON EXPANSION, [Adresse 1], Comparaissant par Maître [V], Avocat au Barreau de Bordeaux, [Adresse 2].
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007998912
23 février 2000
23 février 2000
PARIS HONG KONG, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-14478
24 juin 2025
24 juin 2025
Hongrie ).
Source officielleCour d'Appel
6253ccc2bd3db21cbdd912e8
19 mars 2014
19 mars 2014
L'ordonnance a été notifiée à monsieur Hong X... Y... le 23 septembre 2013. Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 4 octobre 2013, reçue le 7 octobre 2013, monsieur Hong X...
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1985:404
10 octobre 1985
10 octobre 1985
#Common customs tariff - Collectors' pieces of historical interest - Antique pistols and holders.#Case 252/84.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1986:89
27 février 1986
27 février 1986
Ten Holder contro l'Amministrazione della Nieuwe Algemene Bedrijfsvereniging. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Raad van Beroep 's-Hertogenbosch - Paesi Bassi. # Previdenza sociale dei lavoratori migranti
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100389
2 avril 2008
2 avril 2008
l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 1er avril 2004), que la société de droit français Logicom a commandé des produits de téléphonie à la société CCT Marketing Ltd (la société CCT), dont le siège est à Hong-Kong
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00240
8 mars 2011
8 mars 2011
suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° M 10-13.988, N 10-13.989 et P 10-13.990 ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que la société par actions simplifiée Heart of La Défense (société HOLD
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00224
27 janvier 2010
27 janvier 2010
Mme X... a été engagée, par contrat du 16 juin 2000, en qualité de directeur général de l'activité hôtelière au Vietnam et au Cambodge, par la société Electricité et eaux de Madagascar (EEM) Victoria Hong
Source officiellePage 12 sur 1373