CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

234 résultats pour « Hugo CASTRES Avocat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007665789

Admin. suprême

1 décembre 1982

1 décembre 1982

COURSELLE DANIEL, 81 AVENUE DE VIERSEN, LAMBERSART 40 CAMIER PIERRE, 64 RUE WINSTON CHURCHILL, LAMBERSART. 41 COMPTDAER ALBERT, 45 RUE DE VERLINGHEM, LAMBERSART 42 CATTEAU GINETTE, 102 RUE VICTOR HUGO

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10786

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Y..., de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de la société Juridica, de la SCP Zribi et Texier, avocat de la société Axa assistance Canada Inc, après débats en l'audience publique du 2 septembre 2020 où étaient

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0907DEC005875300

Admin. suprême

7 septembre 2004

7 septembre 2004

ni par l’avocat choisi par celui-ci.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0624DEC005875300

Admin. suprême

24 juin 2003

24 juin 2003

Elle est représentée devant la Cour par   M e Patrick de Fontbressin, avocat à Paris. A.

Source officielle
CA

6ème Chambre

63c108adbf9fd47c90a13a14

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[I] [Y] [Adresse 18] [Localité 13] Représentés par Me Hugues ROUMEAU, avocat au barreau de ROANNE, toque : 1151 INTIME : M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321ac89e4ea48318f5ac89

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Représenté par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ Madame [A] [J] épouse [Y] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Armelle BETTENFELD, avocat au barreau de METZ INTIMÉE

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a225c17cdc6046d47381579

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sophie CREPIN de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de PAU et Me Hugues PELISSIER de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00228

Cassation

29 janvier 2014

29 janvier 2014

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Masse-Dessen, Thouvenin et Coudray, avocat aux Conseils, pour Mme X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd91308d458d0ad7c749659

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

2018, APPELANTE : Madame [K] [T] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 5] de nationalité Française, Retraitée, demeurant [Adresse 3] représentée et assistée de Me Hervé MAIRE, avocat

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

63d0d5b081a7b805de12b569

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

du 06 février 2020 APPELANT : Monsieur [M] [B] né le 16 Janvier 1960 à [Localité 6] ([Localité 2]) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Amélie CHAUVIN, avocat

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0928JUD001205004

Admin. suprême

28 septembre 2010

28 septembre 2010

Castro Rey , avocat de l’Etat,   conseiller   ; –     pour le requérant M es   E. Fitzgerald , QC, avocat,   conseil ,   K. Annand , avocat,   J.-M.

Source officielle
CC

pl

ECLI:FR:CCASS:2020:PL00653

Cassation

10 juillet 2020

10 juillet 2020

Ce moyen unique a été formulé dans un mémoire déposé au greffe de la Cour de cassation par la SCP Spinosi et Sureau, avocat des sociétés Overseas Financial Ltd et Oaktree Finance Ltd.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02016

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

I..., avocat général référendaire, Mme Becker, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme H..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0711JUD002936910

Admin. suprême

11 juillet 2013

11 juillet 2013

J’ai pu constater à nouveau combien Madame Borrel et ses avocats sont décidés à continuer leur entreprise de manipulation. Je t’appellerai bientôt.

Source officielle

Page 12 sur 12

← Précédent