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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad8bd3db21cbdd8c4a3

Appel

20 juin 2008

20 juin 2008

Les prétentions indemnitaires, que Mme Isabelle X... présente de ce chef, doivent être écartées.

Source officielle
CC

cr

6137258dcd5801467741eb31

Cassation

26 janvier 1994

26 janvier 1994

, par exemple, les 8 septembre 1989, 26 mars 1990, 6 avril 1990 (cote D 5) ; que certes ces étiquettes et estampilles ont été trouvées dans les locaux de la SARL Frères Gourmets dont le gérant est Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9051d

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

Y... épouse Z... et madame Isabelle Z..., Vu les convocations des parties le 16 août 2012 par le greffe de la cour d'appel d'ANGERS à l'audience de ce jour, convocations ayant réceptionnées par celles-ci

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91817

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Tutrice de sa soeur Mademoiselle Isabelle X... (DESISTEMENT DU 11 04 13) ... 77460 SOUPPES SUR LOING Mademoiselle Isabelle X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904a7

Appel

2 avril 2013

2 avril 2013

Vu les conclusions d'Isabelle X... du 26 février 2013 et celles de Philippe Y... du 25 septembre 2012.

Source officielle
CC

cr

61372578cd5801467741e032

Cassation

3 décembre 1997

3 décembre 1997

Isabelle, - G...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426ad8

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

pense pas qu'André Y... ait été capable d'agresser Yohann, les époux Bruno C... expliquent que les époux Y... sont partis aux sports d'hiver en février, mais sans Yohann en raison de son handicap, et Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d03

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

C/ Mme Isabelle Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed80

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Une requête en divorce a été présentée le 7 septembre 2010 par Madame Isabelle Y... et le 23 septembre 2010 par Monsieur Eric X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70e

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

V No 2008 / Rôle No 07 / 16805 DIRECTION GENERALE DES IMPOTS C / Isabelle Y... X...

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

661979b91b7735881a7c06bb

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

23] représenté par Maître Patrick LEDOUBLE de la SELARL LEDOUBLE AVOCATS, avocat postulant du barreau de LYON et par Maître Florence MAS de la SCP Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence MAS - Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8e5

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Madame Isabelle X... a contesté cette affiliation devant la commission de recours amiable en revendiquant celle de conjoint collaborateur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884ad

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Z..., - débouté Mme Isabelle Y... épouse Z... de sa demande en dommages-intérêts pour résistance abusive et injustifiée, - rappelé le caractère exécutoire de cette décision, - condamné Mme Isabelle Y..

Source officielle
CC

cr

6079a7e19ba5988459c4b426

Cassation

18 mars 1981

18 mars 1981

ET ISABELLE L...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300885

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

X... le 23 février 2011 que celui-ci a fait valoir ses droits à la retraite à compter du 1er décembre 2010 et qu'il n'exploite donc plus les parcelles depuis cette date ; il a été démontré que Mme Isabelle

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100802

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

X... n'étaient pas excusées par celles de l'épouse, dont elle a souverainement relevé l'absence de volonté de nuire ; d'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le second moyen, ci-après

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f092

Appel

27 décembre 2011

27 décembre 2011

Madame Isabelle Y... épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc6

Appel

8 août 2011

8 août 2011

APPELANTE : Mme Isabelle Jacqueline X...

Source officielle
TJ

Première Chambre

66143ac23bbdffcd9171ca39

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

BENOIT RIQUIER ISABELLE LERMINIER-GRANDIERE ISABELLE RIQUIER-NEUVILLARD ET DAVID [C], immatriculée au registre du commerce et des sociétés de VERSAILLES sous le N° 304 906 993, dont le siège social est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb9cbd3db21cbdd8de07

Appel

16 mai 2011

16 mai 2011

Vu les conclusions d'Isabelle X... DU 17 Août 2010 et celles de David Y... du 25 octobre 2010. Les enfants sont nés le 10 octobre 1993 et le 19 février 1996.

Source officielle

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