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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JLD
668ed38c2980a82f59da1fc2
9 juillet 2024
9 juillet 2024
L.3211-12-2 - état incompatible), représenté(e) par Me Virgile THIBAUT substitué par Me Isabelle FROMONT PARTIE INTERVENANTE : Madame [Z] [K] [Adresse 4] [Localité 2] en sa qualité de curateur En
Source officielleChambre sociale
631c2b08bd7923fcb00af9bf
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Thibaud SOUBEYRAN,Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Monsieur Philippe DORCET.
Source officielleChambre 1-4
66f2566f9d8a6b45fac47b75
4 juillet 2024
4 juillet 2024
N° Portalis DBVB-V-B7H-BLN6V Ordonnance n° 2024/M SARLU CREA STONE Prise en la personne de son gérant en exercice Madame [T] [X] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD
Source officielle10e Chambre
603704a600daba9f69a0e46a
25 juin 2015
25 juin 2015
DU 25 JUIN 2015 N° 2015/303 Rôle N° 14/04786 [K] [A] [R] [A] [M] [G] [V] [A] C/ SAS LA BOSQUE D'ANTONELLE Grosse délivrée le : à : Me Simon-Thibaud
Source officielle8e Chambre A
6162a738f901d4f689722e0a
6 juin 2013
6 juin 2013
cabinet Christian ROUSSE, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [F] [H] [Z] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officielle8e Chambre A
6162da7bdda066944ee0e927
27 septembre 2012
27 septembre 2012
substitué par Me Marion ETTORI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [V] [C] exerçant sous l'enseigne LOU LAMPARO, demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD
Source officiellesoc
6137217fcd580146773f448a
17 avril 1991
17 avril 1991
(Deux-Sèvres), 7°/ de Mme Nadège G..., demeurant ... 4 à Thouars (Deux-Sèvres), 8°/ de Mme Isabelle J..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cbcebd3db21cbdd8e544
20 mai 2010
20 mai 2010
REPUBLIQUE FRANCAISE COUR D'APPEL DE PAPEETE Chambre Civile Audience du 20 mai 2010 Madame Isabelle PINET-URIOT, conseillère à la Cour d'Appel de Papeete, assistée de Madame Maeva SUHAS-TEVERO
Source officiellesoc
6137232ccd580146774065f5
21 janvier 1999
21 janvier 1999
primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Garonne, dont le siège est ..., en cassation de l'arrêt rendu le 11 avril 1997 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de Mme Isabelle
Source officiellesoc
61372372cd58014677409e82
20 janvier 2000
20 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant 76116 Blainville Crevon, en cassation d'un arrêt
Source officielleChambre 1-11 référés
627a00d6dd6bd9057dc56bc8
9 mai 2022
9 mai 2022
DEFENDERESSE SARL SOCA [Localité 5] Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 3-2
679336bfcc9763289b7251d6
23 janvier 2025
23 janvier 2025
TADDEI - FERRARI - [H] Copie exécutoire délivrée le : 23 janvier 2025 à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Romain CHERFILS Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la
Source officiellesoc
6137237bcd5801467740a5a6
22 juin 2000
22 juin 2000
primaire d'assurance maladie (CPAM) des Côtes d'Armor, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1998 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre civile B), au profit de Mlle Isabelle
Source officiellesoc
613722a2cd580146773ff71d
17 avril 1996
17 avril 1996
d'assurance maladie (CPAM) des Yvelines, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 juillet 1993 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Versailles, au profit de Mme Isabelle
Source officielle2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000008245527
13 mars 2006
13 mars 2006
2658 du 2 novembre 1945, modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Fabienne Thibau-Levêque
Source officielleChambre sociale 4-3
68ad3f810a0a07465457d01e
31 juillet 2025
31 juillet 2025
la Chambre sociale 4-3, assistée de Madame Nicoleta JORNEA, Greffière placée, dans l'affaire opposant, Madame [E] [P] [T] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle
Source officielle8e Chambre A
6162776ca2bc6369e8386ccc
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c136
26 juin 2008
26 juin 2008
00312 Aide juridictionnelle-A R R E T No 766 / 08 Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle
Source officielleChambre 3-1
6710aa3cbe64d7e510244e82
16 octobre 2024
16 octobre 2024
LES MANDATAIRES SELARL ANASTA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me PORTEU DE LA MORANDIERE Me Roselyne SIMON-THIBAUD, Décision déférée à la Cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d52f
21 mai 2010
21 mai 2010
C/ Isabelle A... Fabrice B...
Source officiellePage 12 sur 38