Celles-ci seront utilisées par Alain X..., Jacky D..., Alain I..., Alain B..., Elisabeth E..., Eric Y..., Dominique Joffre et Joseph J... pour être jointes à des dossiers de demande de prêt accessoire

Jack Y..., âgé de 34 ans et incapable majeur, résidant avec sa mère dans l'immeuble litigieux; que non seulement il risquait finalement va se voir expulser des lieux avec sa mère, mais encore il a été

Jackov, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 9e chambre, en date du 26 mars 1992 qui, pour banqueroute, les a condamnés chacun à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et à 5 ans d'interdiction de

enfants mineurs Kathy, Stéphanie, Christopher et Cindy Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre du 4 octobre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Jack

Jacky D..., demeurant ..., 2°/ Mme Georgette Z..., divorcée D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1995 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit :

attaqué (Paris, 17 mai 2016) et les productions, qu'à la suite du dépôt de plainte avec constitution de partie civile des familles de deux personnes décédées d'un variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob

Jacky A..., demeurant rue de la Fontaine à Saint-André-de-Cubzac (Gironde), défendeurs à la cassation ; M.

Jacky, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 30 janvier 1996, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux

particulièrement à son activité de président de la commission des logements communaux ; que les fils A..., en dépit de leurs hésitations, et revirements, ont finalement décidé de s'en tenir à la version de Jacky

rapport de M. le conseiller MILLEVILLE, les observations de Me ROUE-VILLENEUVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SETTON Jack

Y..., de nationalité française, et Mme Z..., de nationalité britannique, sont nés trois enfants, Jack, le [...], Brice, le [...], et Noël, le [...], tous trois reconnus par leurs deux parents ; qu'après

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 février 2012), que Jackie X..., est décédé le 30 mai 2001 en laissant deux enfants

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Le Calvez par le groupe Jacky Perrenot

établi que les cercles exploités sous l'enseigne " New Diamond Casino " ne possèdent pas cette autorisation, alors qu'ils pratiquent bien les jeux de hasard tels que la roulette américaine, le black-jack

été ouverte des chefs, notamment, d'homicide involontaire et de mise en danger d'autrui, à la suite du décès de Laurence B... et d'Arnaud C..., atteints du nouveau variant de la maladie de Creutzfeldt-Jakob

[O], chargé de la maîtrise d'oeuvre, assuré auprès de la société Mutuelle des architectes français (la MAF), la société Socotec pour le contrôle technique, la société Jacob pour le lot gros oeuvre

Jacky S..., 20 / de Mme Monique XS..., épouse S..., demeurant ensemble 28, Grand'Rue, 34170 Jacou, 21 / de M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 août 2025, Mme A E, représentés par Me Jackow, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

pouvait, sans se contredire, fonder sa décision sur la considération que Alain Y... avait été "reconnu peu après les faits par un nombre important de témoins"; 2 ) "alors que, si l'un des témoins, Jacky

Selon contrat n° 2714427/2016-066 daté du 8 février 2016 conclu avec la société Sea & marine, la société Spac a pris en location une barge jack up dénommée « Sea Reisen Alaast» stationnée en Angleterre