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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre sociale
6791de5f93ef93c421386b6b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd86778
2 octobre 2002
2 octobre 2002
Ont voté contre cette décision : Mesdames et Messieurs B... (73), MANZINI (72), ROBINE(69), JACQUIS(89), Z... (114), SCIKAYreprésentée par Monsieur Z... (79), GRESLE (39), Y... (66).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fda2b060e2e6e701891f62d
19 septembre 2019
19 septembre 2019
du 06 Juillet 2017 RG : F 16/00090 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2019 APPELANTE : Société SEGEPAR [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jacques
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60370bb0831271a65fcfe260
18 juin 2015
18 juin 2015
représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 4] Représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af7b
6 février 2008
6 février 2008
En septembre 1996, les sociétés NOUVELLES FRONTIERES International et NOUVELLES FRONTIERES Touraventure, Jacques A...et un certain nombre d'autres personnes physiques ont créé la société AEROLYON.
Source officielleChambre sociale
68de071b1bc19e7640ea3e19
1 octobre 2025
1 octobre 2025
jugement rendu le 19 juillet 2024 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Commerce (n° F 24/00189) Monsieur [C] [V] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES
Source officielle8ème chambre
642e63df826f3a04f5216853
5 avril 2023
5 avril 2023
(01) sous le numéro B 423 189 257, dont le siège social est situé [Adresse 4] à [Localité 6]), représentée par ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jacques
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
63201e3f39bca9fcb099eeeb
8 septembre 2022
8 septembre 2022
AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Ayant pour avocat plaidant Me Carole CODACCIONI de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON, DÉBATS EN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
60225efb9f87e17d9495d251
3 février 2021
3 février 2021
COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 03 FEVRIER 2021 APPELANT : [H] [C] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 5] (ITALIE) [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jacques
Source officielle6ème Chambre
5fde1b73384af0b899a3fae1
5 juillet 2018
5 juillet 2018
Représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON Assistée de la SELARL ISEE, avocat au barreau de LYON INTIMES : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11523
19 décembre 2018
19 décembre 2018
expressément cette obligation ; que par ailleurs, la société IBM explique les termes du mail du 20 juin 2003 dont se prévaut la salariée par l'évaluation portée par son supérieur à l'époque (Monsieur Jacques
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6360c5853c369c7f74996e4e
24 octobre 2022
24 octobre 2022
PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Septembre 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Brigitte BRUN-LALLEMAND, Présidente de chambre Monsieur Jacques
Source officielle1re chambre sociale
69eafc5ecdc6046d475717c4
23 avril 2026
23 avril 2026
Jean-Jacques FRION, Conseiller M. [W] GUIRAUD, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C300119
16 janvier 2020
16 janvier 2020
Jacques, Bech, Boyer, conseillers, Mmes Guillaudier, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, et Mme Berdeaux, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300553
18 mai 2017
18 mai 2017
Jacques, conseillers, Mmes Abgrall, Guillaudier, Georget, Renard, Djikpa, conseillers référendaires, M. Charpenel, premier avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-578099-581394
27 juin 2002
27 juin 2002
France (no. 43689/98) Struck out Jacques Denoncin, a French national who was born in 1954, was charged with unintentional homicide committed with the use or threatened use of a firearm.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0125JUD007016001
25 janvier 2007
25 janvier 2007
Jacques Dangeville seeking reimbursement of value-added tax it had paid for the period from 1 January to 31 December 1978, inter alia , on the ground that its liability to that tax had arisen from the
Source officielle4ème Chambre Section 3
69cf4b5ecdc6046d47f0d103
2 avril 2026
2 avril 2026
DU DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Madame [U] [J] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Simon ARHEIX, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Ylona DURET-JACQUIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
635236bb8c924eadffcc47bc
20 octobre 2022
20 octobre 2022
SYNERGIE représentée par Me [Z] [Y] ou Me [F] [I] ès-qualités de liquidateur judiciaire de la Société CONSEIL DEVELOPPEMENT ORGANISATION [Adresse 1] [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Me Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af47
6 février 2008
6 février 2008
. ************* En septembre 1996, les sociétés NOUVELLES FRONTIERES International et NOUVELLES FRONTIERES Touraventure, Jacques A... et un certain nombre d'autres personnes physiques ont créé la
Source officiellePage 12 sur 14