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8 502 résultats pour « Jean-Pierre PROYART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2303555_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402219_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Par des mémoires et des pièces complémentaires, enregistrés les 1, 6 et 7 mai 2024, la commune de Saint-Jean-de-Cuculles, représentée par la SELARL Sylvain Alet Avocats, conclut au rejet de la requête

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007631118

Admin. suprême

4 mars 1991

4 mars 1991

Jean-Pierre X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8fa

Appel

13 février 2007

13 février 2007

Toutefois, cette pièce avait déjà été versée aux débats puisqu'elle figure au bordereau de communication de pièces des appelants. Il n'y a pas lieu de l'écarter.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a348

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Jean Y... est décédé à BORDEAUX le 13 décembre 1995.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd24bd3db21cbdd9262f

Appel

8 juillet 2015

8 juillet 2015

né le 31 Août 1972 à CAGNES SUR MER ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Jean Pierre Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300685

Cassation

30 mai 2012

30 mai 2012

..., Z..., A... aux points A-B-C-D-E-F-G-FI ; AUX MOTIFS PROPRES QUE l'acte de 1784 prévoyant que « le gourd ou troue d'eau qui se trouve du côté du couchant de la bastide et dans la portion dudit Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d9

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Jean-Baptiste X...

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e88cbecdc6046d471cf6e2

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Jean-Yves DELEUZE Juges : M.

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007616262

Admin. suprême

14 février 1983

14 février 1983

JEAN X..., DEMEURANT ... PIERRE Y...

Source officielle
CC

cr

6137255ccd5801467741d0b1

Cassation

20 juin 1988

20 juin 1988

Pierre- contre un arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 8 octobre 1987 qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 20 000 francs d'amende ; Vu le mémoire produit ;

Source officielle
CC

civ1

60794d149ba5988459c47fe1

Cassation

4 mars 2003

4 mars 2003

Y... et Z..., du désistement de son pourvoi à l'égard des sociétés Natexis Bail, Groupe Jean Pierre Lamic, Financière Hoche Monceau, et MM.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT00010_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

2e Chambre

61625c93d64a6b1f5148770b

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd8789c

Appel

22 septembre 2005

22 septembre 2005

Jean-Pierre Z..., son épouse Carmen D... et leurs enfants Grégory Z... et Éric Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e11

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

Stéphane Z..., donataire des lots numéros 1 (une cave) et 4 (quatre pièces au premier étage).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c925bd3db21cbdd8763f

Appel

23 juin 2005

23 juin 2005

N° 05/00648 AFFAIRE : Jean-Luc X... ... C/ LES MUTUELLES DU MANS ASURANCES ...

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026664205

Admin. suprême

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Jean-Pierre B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007633176

Admin. suprême

23 octobre 1991

23 octobre 1991

Jean X..., demeurant Siaugues-Sainte-Marie à Langeac (43000) ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007834338

Admin. suprême

6 novembre 1991

6 novembre 1991

Jean X..., docteur en médecine, demeurant ... ; M.

Source officielle