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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2007035_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
mémoires enregistrés, les 21 juillet 2020, 27 février 2023 et 25 avril 2023, la société PRUDENTIAL INVESTMENTS LLC agissant pour le compte du fonds PRUDENTIAL INVESTMENT PORTFOLIOS INC. 10 - PRUDENTIAL JENNISON
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2007038_20230830
30 août 2023
30 août 2023
. : PGIM JENISSON FINANCIAL SERVICES FUND, représentée par Me Natier, demande au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement, assorti des intérêts moratoires, des retenues à la source prélevées sur
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007993146
14 juin 1999
14 juin 1999
. ; Vu la demande, enregistrée le 27 juillet 1998 au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, présentée par Mme Maryline X..., demeurant 26, place Jeanson à Langres (52200) ; Mme X... demande l'annulation
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007651827
24 mars 1978
24 mars 1978
D'EQUIVALENCE DE L'ENSEMBLE DE SES APPORTS ET DE SES ATTRIBUTIONS, SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE 21 DU CODE RURAL ; QUE CE MOYEN N'AYANT PAS ETE SOUMIS A LA COMMISSION DEPARTEMENTALE, LA DEMANDE DU SIEUR JEANSON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300768
9 juin 2009
9 juin 2009
Fleurs, mais à " Jeanine Fleurs ", qui apparaissait être une enseigne, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd8548a
11 octobre 2001
11 octobre 2001
Jean et de MOUTON Jeanine De nationalité française, marié, sans emploi Demeurant "Kergadalen" - 29590 ST SEGAL Prévenu, intimé, libre, jamais condamné, comparant Assisté de Maître GARET Ronan, avocat au
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2006876_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
et un mémoire, respectivement enregistrés les 20 juillet 2020 et 13 octobre 2023, la société Prudential Investments Llc pour le compte du fonds Prudential Investment Portfolio Inc 10 - Prudential Jennison
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697d1a40cdc6046d4752f4e2
12 janvier 2026
12 janvier 2026
W-B7J-IJ6P Minute n° Grosse le à : à : Expédition le : à : à : Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS POLE SOCIAL _ J U G E M E N T COMPOSITION DU TRIBUNAL Mme Bénédicte JEANSON
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a26
9 septembre 2003
9 septembre 2003
Par acte de son avoué en date du 8 août 2003, enrôlé le 12 du même mois, Jeannine T a interjeté appel principal et général de la décision intervenue.
Source officielleciv1
61372421cd58014677412a79
23 mars 2004
23 mars 2004
une indemnité provisionnelle de 1 000 000 francs, l'indemnité définitive devant être payée sur présentation des factures acquittées ; que la société Jet Sea n'ayant pas versé d'acompte à la société Jeantot
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2308046_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 août 2023 sous le n° 2308046, la SCI Jeantine et son mandataire M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100649
4 juin 2009
4 juin 2009
; que Renée Y... a renoncé à la communauté et à la succession de son époux et que Jeannine X... a renoncé à la succession de son père ; qu'après le décès de Renée Y..., survenu le 10 avril 2001, Mme Jeannine
Source officielleCour d'Appel
6253ca4abd3db21cbdd8a930
21 janvier 2008
21 janvier 2008
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Jeannine X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8659c
19 novembre 2002
19 novembre 2002
COFINOGA C/ Jeanine SAINT X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a789
23 janvier 2008
23 janvier 2008
C/ Jeannine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8cc8f
24 novembre 2008
24 novembre 2008
pendant quatre mois consécutifs, Jeannine X... n'a pas pris de repos.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8ceee
9 décembre 2008
9 décembre 2008
représentée par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C / Jeanine Y... épouse Z...
Source officielleChambre de l'Exécution
68e572090e2901d10fa4d3d9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ASSOCIES, avocats au barreau de SAINT-NAZAIRE, présent COMPOSITION, lors des débats et du délibéré, PRÉSIDENT : Tina NONORGUES, juge chargé de l'exécution, statuant à juge unique GREFFIER : Soline JEANSON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01727
7 juin 2017
7 juin 2017
de l'instruction a encore privé son arrêt des conditions essentielles de son existence légale" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 15 avril 2010, Mme Jeanine
Source officielleJU OQTF 6 semaines
DTA_2301794_20230803
3 août 2023
3 août 2023
Davesne, - les observations de Me Jeandon, avocat de M. D et Mme C, ainsi que celles de M.
Source officiellePage 12 sur 371
Jeanson, Priscillia, Arlette, Anastasio
11/06/2026
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Jeanson, Lucie Jeanine
17/05/2026
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JEANSON, Céline
17/05/2026
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GFA JEANSON PARIGOT
09/05/2026
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Leonard Jeanson & Co
02/05/2026
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