José, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 25 juillet 1996, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du Nord sous l'accusation de tentative d'assassinat;

. ; "aux motifs que "(...) sur instruction de M. le procureur, les policiers ont donc commencé une enquête préliminaire, à partir du témoignage de José Y..., lequel montrait qu'il existait des machines

José, - Y... Richard, - Z...

Louis-José C... qu'en celle d'héritière de feu M.

- LA SOCIETE RENAULT SAS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 21 septembre 2004, qui l'a déboutée de ses demandes, après relaxe de José-Maria

José, - K... Roger -X...

au sein d'une même équipe de nuit, que celle-ci était organisée de façon structurée et sciemment composée de manutentionnaires tels que Jean-Denis Z... et Ahmed Y..., mais aussi de conducteurs comme José

Jose A... et Mme Z...à payer à M. José B...la somme de 8. 310 €, autorisé M.

ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu que Cyprien X... est décédé, le 2 mai 1956, laissant pour lui succéder son fils, André X... et sa fille, Josette

droits de la défense ; "en ce que Jacques X... était déclaré coupable de meurtre et condamné à 18 ans de réclusion criminelle après qu'à l'audience de la matinée du 17 octobre 2002, Patrick Y... et José

Lyon-Caen, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que le 28 juin 1994, José X..., salarié de la société SFA Kone, a été victime d'un accident

fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement qui a condamné la société Transports San Jose & Lopez à payer à M.

& Lopez aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, condamne la société Transports San José & Lopez à payer, d'une part, à M.

(les consorts G...) ; que Consuelo L...                     , décédée le [...] sans héritier réservataire, a désigné José Y...

José, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 25 juillet 2003, qui les a renvoyés devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE, spécialement composée

(la société [...]), implantée à Mouscron en Belgique, qui exerce une activité de commissionnaire en douanes, a accompli, pour le compte de la société Jost Logistique France, commissionnaire en transport

région parisienne, ne dépassant pas 800 francs, la somme de 1 800 francs comprenait la reprise de l'ancien appareil ; ""en février 1998, elle a repris un contrat qui lui a été proposé "par CRPI (José

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Meubles José, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..