Codes de loi français

Article 26

du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b) Le président du Conseil économique, social et culturel de l'établissement public du parc national ; c) Trente-quatre personnalités à compétence locale ; -un représentant des chasseurs

Article Annexe 3

intervention sous la mer (CEPHISMER) ; - école de plongée ; - unité de nageurs de combat " commando Hubert " - groupe Charlie. b) Armée de terre : - centre parachutiste d'entrainement aux opérations maritimes. 2° Unités de 2e niveau : - bâtiments chasseurs

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 30

des salariés de la forêt et des professions du bois ; 57° Deux représentants des associations d'usagers de la forêt ; 58° Six représentants des associations de protection de l'environnement agréées ; 59° Le président de la Fédération nationale des chasseurs

Article 1

sous-commissions des abattoirs. 46° Commission régionale des landes de Gascogne. 47° Conseil supérieur et conseils régionaux de la forêt et des produits forestiers, commissions en dépendant. 48° Conseil supérieur de la chasse et fédérations départementales des chasseurs

Article 3

du Gard, la chasse des oies, des canards de surface, des canards plongeurs, des rallidés et des limicoles (excepté le vanneau huppé) est ouverte le 15 août à 6 heures sur la partie du domaine public de l'étang de l'Or amodiée à l'Association des chasseurs

Article R134-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 62 > 88

écologique des milieux, représentant au minimum 6 % des membres du comité et comprenant au moins : a) Un représentant des associations de consommateurs ; b) Un représentant des fédérations de pêcheurs de loisirs ; c) Un représentant des fédérations de chasseurs

LEGIARTI000051283058

(4E RCH) 5 GAP R ARMÉE DE TERRE 3E RÉGIMENT DU GENIE (3E RG) 8 CHARLEVILLE-MEZIERES R ARMÉE DE TERRE 1ER RÉGIMENT DE CHASSEURS PARACHUTISTES (1ER RCP) 9 PAMIERS R ARMÉE DE TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT DES POSTES DE COMMANDEMENT (CEPC)-3E RÉGIMENT

LEGIARTI000033202197

Pour la chasse aux limicoles et quel que soit le mode de chasse, les chasseurs déclarent, à chaque fin de saison de chasse, leurs prélèvements au locataire du lot.

LEGIARTI000051282806

(4EME RCH) 5 GAP R ARMEE DE TERRE 3EME REGIMENT DU GENIE (3EME RG) 8 CHARLEVILLE-MEZIERES R ARMEE DE TERRE 1ER REGIMENT DE CHASSEURS PARACHUTISTES (1ER RCP) 9 PAMIERS R ARMEE DE TERRE CENTRE D'ENTRAINEMENT DES POSTES DE COMMANDEMENT

Article Annexe

et des paysages du ministère de l'écologie et du développement durable ; Un membre titulaire et un membre suppléant proposés par la fédération française de tir ; Un membre titulaire et un membre suppléant proposé par la Fédération nationale des chasseurs

LEGIARTI000042967907

ZONE URBAINE - 94E REGIMENT D'INFANTERIE 02150 SISSONNE R 2020 ARMEE DE TERRE GRS SE - CIRFA MOULINS 03000 MOULINS R 2020 ARMEE DE TERRE 13E BASE DE SOUTIEN DU MATERIEL - DETACHEMENT MOULINS 03400 YZEURE R 2020 ARMEE DE TERRE 4E REGIMENT DE CHASSEURS

LEGIARTI000028252328

sud Haute-Marne Pays de Langres Fromage de Langres et produits du terroir Groupement d'Intérêt Public de la Station de Bourbonne-les-Bains Un partenariat public-privé autour de la valorisation des richesses locales Fédération des chasseurs

LEGIARTI000042664046

SELECTION SUD-EST (CIRFA GAP) 05 GAP X X X X X X TERRE CENTRE DE FORMATION INITIALE DES MILITAIRES DU RANG DE LA 27EBRIGADE D'INFANTERIE DE MONTAGNE 05 GAP X X X X X X X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE-SAINT ETIENNE EN DEVOLUY DU 4ERÉGIMENT DE CHASSEURS

LEGIARTI000042664090

SELECTION SUD-EST (CIRFA GAP) 05 GAP X X X X X X TERRE CENTRE DE FORMATION INITIALE DES MILITAIRES DU RANG DE LA 27EME BRIGADE D'INFANTERIE DE MONTAGNE 05 GAP X X X X X X X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE-SAINT-ETIENNE-EN-DEVOLUY DU 4E REGIMENT DE CHASSEURS

LEGIARTI000030342349

SELECTION SUD-EST (CIRFA GAP) 05 GAP X X X X X X TERRE CENTRE DE FORMATION INITIALE DES MILITAIRES DU RANG DE LA 27e BRIGADE D'INFANTERIE DE MONTAGNE 05 GAP X X X X X X X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE - SAINT-ETIENNE-EN-DEVOLUY DU 4e REGIMENT DE CHASSEURS

Article Annexe I

. - Contexte professionnel - de particuliers, tels que : chasseurs, pêcheurs, collectionneurs ; 2.2. - Activités professionnelles - l'accueil du client ; Tout au long de la réalisation, le taxidermiste veille : - au respect des consignes de sécurité,

LEGIARTI000051283049

RÉPARATION82000MONTAUBANRTRANSFORMATION MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE TERRESTRE (MCO-T) 20202022ARMEE DE TERRE9E REGIMENT DE SOUTIEN AEROMOBILE/ GROUPE DE COMMANDEMENTCELLULE METHODE PREPARATION82000MONTAUBANRTRANSFORMATION ALAT20202022ARMEE DE TERRE1ER REGIMENT DE CHASSEURS

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

mots : “ le haut-commissaire de la République en Polynésie française ” ; 34° (supprimé) ; 35° A l'article R. 312-81, les mots : "l'Office national de la chasse et de la faune sauvage, les armuriers, les représentants de la Fédération nationale des chasseurs

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

mots : “ le haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie ” ; 38° (supprimé) ; 39° A l'article R. 312-81, les mots : "l'Office national de la chasse et de la faune sauvage, les armuriers, les représentants de la Fédération nationale des chasseurs