L'Impérial 2) Agent administratif et commercial H/F : Région : [Localité 1] / Département : Hauts de Seine/ Etablissement : Korian Les Acacias - [...]

C B au CHU de Caen, à l'EPSM de Caen et à la clinique Korian Brocéliande de Caen ; procéder à l'examen sur pièces du dossier médical de M.

Willem, rapporteur public, - et les observations de Me Boyer, pour la société Korian santé. Considérant ce qui suit : 1.

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Kodmani, avocat de M.

Kumoamiskanne – EU-tavaramerkki – Mitättömyysmenettely – EU-tavaramerkiksi rekisteröity kuviomerkki I love – Ehdoton hylkäysperuste – Erottamiskyvyn puuttuminen – Asetuksen (EY) N:o 207/2009 7 artiklan 1 kohdan

par Maître Julien MALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : A0905 Ayant pour avocat plaidant Maître Mathilde ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0905 INTIMÉES SNC JAPANESE AND KOREAN

    The applicants complained under Article 2 and 3 of the Convention about the risk of death, torture and/or ill-treatment in case of their forced return to North Korea.

Mme C a été recrutée par contrat à durée indéterminée le 10 août 2016 en qualité d'agent de service hôtelier de nuit au sein de la résidence médicalisée pour personnes âgées " Korian l'Agora " située à

B..., représentée par Me Kodmani, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a rejeté sa demande de renouvellement de sa carte de résident ;

A B, représenté par Me Kornman, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 30 décembre 2022 par lequel la préfète du Loiret l'a obligé à quitter le territoire français dans le délai de trente

.) - 71860/01 Decision 17.6.2004 [Section III] Article 2 of Protocol No. 1 Right to education Obligation to undergo religious training prior to attending school courses about the Koran: inadmissible The

Kolman, G. Kraljevic, G. Legovich, G.   Maieron, B. Spaventi, R. Tripar, R. Vurro. le requÉrant p. rovatti En ce qui concerne le requérant P.

B..., atteint d’une obésité de classe III, a été hospitalisé à la clinique Korian Le Château à compter du 22 mai 2013 afin de bénéficier d’un régime hypocalorique, d’une réadaptation à la marche et de

MEDICA FRANCE dont le siège social est sis [Adresse 2] Prise en son établissement secondaire KORIAN CLAIRIERE AUX CHENES, [Adresse 4] représentée par Me Gérald FROIDEFOND, avocat au barreau de POITIERS

MEDOTELS, agissant pour le compte de son établissement KORIAN MONCEAU sis [Adresse 4] [Adresse 11] [Localité 2] représentée par la S.E.L.A.R.L.

Sur le moyen unique : Vu l'article R. 2314-28 du code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que dans le cadre de l'élection de la délégation unique du personnel de la société Korian

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 4 NOVEMBRE 2021 La société Résidence La Grande Prairie, Korian

l'employeur de sa formation, alors, selon le moyen : 1°/ que les juges du fond ne peuvent dénaturer les écrits versés aux débats ; qu'en l'espèce, si dans la lettre du 7 octobre 2008, le groupe Korian