Leclerc aux côtés des époux Mouton

Leclerc

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; "aux motifs qu'il résulte des éléments de l'information, non contestés par Jacques Y..., que celui-ci a stationné son véhicule Mazda, le 10 août 1991, devant le Bar des Halles, rue du Général Leclerc

LECLERC VOYAGES exerce une activité d'agence de voyage et d'animation du réseau d'agences de voyages du groupe LECLERC (Agences VOYAGES E. LECLERC).

Leclercq, rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société CHAMPIDIS, CENTRE DISTRIBUTEUR LECLERC, société anonyme dont le siège

apparaissant comme la base de la tête, le slogan "La France a du talent" ; que cette société a agi en contrefaçon de cette marque à l'encontre des sociétés Génédis, Scamark et Groupement d'achats des centres Leclerc

visa de l’article 145 du code de procédure civile Il expose au soutien de sa demande avoir confié à la SA SNEF la mise en place d’un système de GTB dans les parties communes du centre commercial Leclerc

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 novembre 2004), que la société Letierce

(SIPLEC), dont le siège est ... (1er), 3°) la société coopérative groupement d'achats des Centres Leclerc (GALEC), dont le siège est ... (1er), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1990 par la

deux mil vingt cinq COMPOSITION PRESIDENT : Marc HECHLER, Premier Vice-Président GREFFIER : [E] MARTINEZ, PARTIES : DEMANDERESSE Madame [E] [S] séparée [V] demeurant 320bis Avenue du Général Lerclerc

font la preuve, du fait de leur concordance parfaite que le demandeur est le falsificateur des quatre chèques retenus dans la prévention ; "que le chèque de 278,10 francs ayant été remis au centre Leclerc

motifs qu'il n'est pas contesté que Jacques X... a présenté devant le conseil municipal courant 2003 un plan d'urbanisme qui englobait notamment les terrains situés au n° 30 de l'avenue du Maréchal Leclerc

Leclerc

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