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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ccc4c6cdc6046d47b4dcc6

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[O] [L] L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 02 juillet 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccd0c3cdc6046d47b5dd4b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf8dccdc6046d47b91091

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 1 er juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1452cdc6046d47bb9ac4

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1490cdc6046d47bb9feb

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 6 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc00

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Loïc O... Michel Q... Pierre R... Jean-Vincent ZZ... Denis S... Gilles T... Bernard W... Emmanuel XX... Sylvie YY...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b378

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Loïc O... Michel Q... Pierre R... Jean- Vincent ZZ... Denis S... Gilles T... Bernard W... Emmanuel XX... Sylvie YY...

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

67081b1889f19e8c50f8d4dd

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Sur les pièces n°26 à 28 de la société Lasmer En vertu de l'article 135 du code de procédure civile, le juge peut écarter du débat les pièces qui n'ont pas été communiquées en temps utile.

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024315870

Admin. suprême

1 juillet 2011

1 juillet 2011

A demande l'annulation du décret du 20 septembre 2006 en tant qu'il autorise l'adjonction des prénoms Loïc et Tristan au prénom Racim de son fils ainsi que de la décision du 2 juillet 2007 par laquelle

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008102278

Admin. suprême

21 mars 2003

21 mars 2003

Loïc X..., ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ccf86ccdc6046d47b908a6

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 1er juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Didier MANGIN, Juge, * Madame Nelly RIOM, Juge,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd14bbcdc6046d47bba338

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd14e5cdc6046d47bba678

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, Président, * Monsieur Isfendiyar AKAN, Juge, * Madame Marie-France CARTIER

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008255747

Admin. suprême

19 mai 2006

19 mai 2006

Loïc A ; M.

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea81

Cassation

4 octobre 1993

4 octobre 1993

Loïc, - X...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007773200

Admin. suprême

24 juin 1991

24 juin 1991

Loïc Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026199010

Admin. suprême

16 juillet 2012

16 juillet 2012

Loïc , de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104334_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007885132

Admin. suprême

19 mai 1995

19 mai 1995

Loïc X..., médecin chef du service de santé des armées, BACG/VDD Nouakchott, 00450 Armées ; M.

Source officielle
CC

comm

613723b2cd5801467740d0ab

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Jean-Pierre Y..., mandataire judiciaire, domicilié ..., ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de M.

Source officielle

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