refuser en raison du plan d'occupation des sols ; Xavier Z... prétend qu'il ignorait qu'une autorisation ou une déclaration préalable était nécessaire et dit avoir fait confiance à la société " PG Loisirs

garnissant le chargeur; que ces gestes ont été accomplis entre 12 h et 13 h 15; qu'il a ensuite attendu sa future victime sur le trajet de laquelle il s'était placé; que pendant ce laps de temps, il a eu loisir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Loisirs d'Europe, société à responsabilité limitée, dont le siège

Z... et de la société immobilière Saint-Loise, de la SCP LyonCaen, Fabiani et Thiriez, avocat de M. A..., les conclusions de M.

H..., propriétaire de la marque Gymnasium, de la SA Evasion & loisirs, société holding détenue à 80 % par l'EURL Evasion & loisirs, et de plusieurs filiales, la SA Gymnasium franchise à laquelle a été

ST VINCENT DE [T] [E] ET LOISIRS C/ Madame [K] [G] ---------------------- N° RG 25/02368 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OJBE ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ----------------------

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Habitat Loisirs, dont le siège est

CAP EST LOISIRS C/ S.A.S.

[K] [M], Mme [J] [M], la Mutuelle assurance instituteur France et les sociétés ADS Loisirs et Alpes Provence Caravanes. Faits et procédure 2.

du 5 septembre 1984 ; que les investigations faites pendant l'information ont révélé qu'à l'agence de la CMDP de Niedorroedern, existaient au 17 mars 1987 trois comptes ouverts au nom du Centre de loisirs

entre le mandataire- liquidateur de la société Maintenance Plus et l'Administration au sujet des sommes non admises à titre de charges au compte d'exploitation de la société, Claude X... avait tout loisir

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Le groupement d'intérêt économique Vacances loisirs

l'association PEEP Saint-Denis UL, que celle-ci n'avait pas une activité éducative analogue à celle des mouvements d'éducation populaire, tels les maisons de jeunes et de la culture, les centres de loisirs

veillent ou non à la prévention du risque, au droit garanti à tous, notamment à l'enfant, à la mère et aux vieux travailleurs, à la protection de la santé, à la sécurité matérielle, au repos et aux loisirs

être appréciée au jour de la démission des adhérents, en octobre 1991 ; alors, enfin, qu'en affirmant, sans aucune justification, que, dans le cadre de la réalisation du golf, les installations de loisirs

société dans ses conclusions d'appel, la société 3 Diffusion, dans laquelle elle n'avait elle-même qu'une participation minoritaire, se livrait à une publicité ayant un objet différent axé sur les loisirs

société dans ses conclusions d'appel, la société 3 Diffusion, dans laquelle elle n'avait elle-même qu'une participation minoritaire, se livrait à une publicité ayant un objet différent axé sur les loisirs

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / La société GLP Le Gymnasium, société en nom collectif dont le siège est ... à Mantes-la-Jolie (Yvelines), 2 / La société Evasion et loisirs