Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19ème chambre, en date du 15 février 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

Par acte du 23 novembre 2015, la société Le Berry a fait assigner la SARL Cabinet d'Architecte Thierry Meu et la SARL Bergeret.

CUTURI-ORTEGA Avocat au barreau de Bordeaux et comparant par la SELAS SCHERMANN MASSELIN ASSOCIES, agissant par Me Claire BASSALERT Avocat (R142) ET : SARL DMC HABITAT, dont le siège social est 170 rue de Lorraine

DE REDRESSEMENT PAR VOIE DE CONTINUATION : Sàrl Conduite Eco & Sécurisée [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Stéphane TOULEMONDE Président de Chambre, Monsieur Laurent DELEMER, Monsieur Thierry

[Adresse 8] [Adresse 5] [Localité 17] Représentée par Me Thierry LAISNE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 179 - N° du dossier D4235/20 Société [37] Chez [32] -

Thierry B... coupable des faits de violences sur la personne de M.

Y... et B... ont signé sur papier à entête de leur étude un "inventaire descriptif et estimatif des tableaux appartenant à Thierry A..."

» immatriculée à la mairie de Strasbourg sous le numéro 339, dénomination qui a été modifiée le 20 novembre 1946 par celle de « Union des Syndicats Chrétiens des Cheminots d'Alsace et de Lorraine » ;

DEBATS A L’AUDIENCE DU 23 Mars 2026 AFFAIRE : N° RG 25/00088 - N° Portalis DBZF-W-B7J-B4CH MINUTE : Le tribunal siégeant en audience publique composé de : Présidente : Carine MARY, Assesseur : Thierry

TOP CARS [Adresse 1] Dirigeant : Monsieur [K] [G] [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur VAN VLIET Peter Président de Chambre, Monsieur Thierry DEFFRENNES, Monsieur Franck MORY

TONTI-BERNARD (Avocat au Barreau de NANCY) INTIMÉS : Madame Malika Z... exploitant sous l'enseigne " Moselle Sécurité " ... 57600 FORBACH Représentée par Maître Hervé SAUMIER substituant Maître Thierry

Bélot, - les conclusions de Mme Chong-Thierry, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

APM APM [Localité 1] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.C.I.

Attendu qu'il ressort du relevé d'identité bancaire de Monsieur B... au crédit agricole de lorraine que son numéro de compte est le ... ; Que si par courrier du 19 décembre 2007 adressé à Madame D..

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social 48 Boulevard Marcel Sembat 69200 VENISSIEUX représentée par la SCP ARGELLIES- WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Thierry

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Représenté par Me Thierry BRISSART, avocat au barreau de REIMS, INTIMÉE : S.A.R.L.

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