située au cinquième étage ; qu'elle-même construisait sur toute la périphérie de la partie "solarium" un muret de 20 centimètres de hauteur devant permettre de fixer plus solidement la rambarde métallique

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué. Papier et articles en papier, carton et articles en carton, articles de bureau.

de traitement de matériaux portant sur l'aménagement d'une carrière et comprenant la fourniture des matériels et équipements et leurs installations, soit notamment un concasseur avec sa structure métallique

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sprint Métal, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu

février 1993; qu'il a saisi la juridiction prud'homale en paiement de rappels de primes d'ancienneté calculée en application de la convention collective de travail des industries de transformation des métaux

temps plein par la société Aerolia établissement de Méaulte auprès de la Fédération générale des mines et de la métallurgie CFDT pour y exercer les fonctions de secrétaire général du syndicat CFDT des métaux

; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu entreprise ; "aux motifs que, "ainsi qu'il a été relevé tant par l'expert que par le bureau de contrôle Apave, que les liens métalliques

gros oeuvre de Génie Civil Havrais, d'effectuer des travaux d'étanchéité d'une chaufferie, a été gravement blessé alors qu'à la suite du bris de l'outil dont il se servait pour fixer une cornière métallique

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 3 novembre 1993), que la société Sieuzac a commandé à la société Cisatol des bandes métalliques

Mathieu, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 1er février 2000, qui, pour délit de fuite et défaut de maîtrise, l'a condamné à l'annulation du permis de conduire

valeur réelle ; "aux motifs qu' "il résulte du rapport du commissaire aux apports, conforté par les constatations des services fiscaux, que lors de la constitution de la société Constructions Métalliques

(le SDC), à retirer une rampe métallique qu'elle avait installée à l'arrière du magasin qu'elle exploite dans des locaux loués au sein de cet immeuble ; qu'un jugement d'un juge de l'exécution a liquidé

X..., engagé le 12 juin 1973 en qualité de repousseur sur métaux par la société Anciens établissements Fleuret, a pris l'initiative de saisir le médecin du travail au cours de l'exécution de son travail

Arthur, - LA SOCIETE DE TRANSACTION DE METAUX PRECIEUX - Y...

exerce une activité de constructions métalliques.

de la cage de l'enrouleur n'était pas réalisable et que la machine avait été remise en service sans modification technique et sans qu'Abdessattar Salem ait bénéficié d'une information renouvelée en matière

mêmes parties prises en la même qualité ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Egecri a commandé différents travaux à la société Seeg qui en a sous-traité l'exécution à la société Protect métal

distance de plantation, sans violer les articles 671 et 672 du code civil ; 2°/ qu'en limitant le mur séparatif à l'ouvrage en maçonnerie, sans tenir compte du rehaussement du mur par trois piquets métalliques