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288 résultats pour « Mathieu LECLERC »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

6788a223b815c30a4df70ae6

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume LECLERC de la DELOITTE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

68199b3645063c42e3253858

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

O'BOWLING STA [Adresse 2] représentée par Me Mathilde LAFON, avocat au barreau de BEZIERS assisté de Me Julien FERTOUC, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Thomas DEMESSINES, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68676bcbfdaf41a8356be598

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MCF#1-21 agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ

Source officielle
CA

17e chambre

615e0e3cc25a97f0381f53c8

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

 : Jugement rendu le 16 Janvier 2012 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de ST GERMAIN EN LAYE Section : Encadrement N° RG : 11/00203 Copies exécutoires délivrées à : Me Mathieu

Source officielle
CA

1ère ch. civile

62736b00a58162057dac68ef

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

APPELANTE : Syndicat des copropriétaires résidence du Val aux Clercs représenté par son syndic Sarl CABINET HEBERT 22 rue André-Paul Leroux 76400 FECAMP représentée et assistée par Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

686df88fbdbdd86396f39109

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Maître Matthieu CIUTTI de la SELARL PERSEE, avocat au barreau de REIMS INTIMÉE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

12e chambre section 2

60320e61c215e54661198dc8

Appel

3 mai 2018

3 mai 2018

de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R079 **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Février 2018

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6788a223b815c30a4df70ae4

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 Ayant pour avocat plaidant Me Guillaume LECLERC de DELOITTE SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de Nanterre

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

659f95233328fa00087a24c7

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 423 505 213 00060 représentée par Me Michel PUYBARAUD de la SELARL MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e49

Appel

2 novembre 2017

2 novembre 2017

comparant en personne, assisté de Me Matthieu ODIN de l'ASSOCIATION MORDANT FILIOR SERRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R105 APPELANT **************** SAS MK CC ETOILE L'intimée est

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CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b23f

Appel

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Présent et assisté de Me André SIPP (avocat au barreau D' ARRAS) Substitué par Me Matthieu LAMORIL INTIME : SA DBS HOUSSES AUTO 2 rue du Général Leclercq 59115 LEERS Représentée par Me Alain

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60320883e691074064710269

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

Singapour, immatriculée au registre sous le numéro 200720282M, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 3] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

60320883e69107406471026a

Appel

15 mai 2018

15 mai 2018

sou s le n°133476, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège c/o AAMIL Mauritius Limited, suite [Adresse 2], [Localité 1] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fca78a8f62ee966728f3513

Appel

6 octobre 2020

6 octobre 2020

responsabilité limitée inscrite au Registre d'Etat Unique des personnes morales sous le numéro 1032306441298 [X] [H] [Adresse 6] Fédération de Russie Représentée par Me Maud ORIOT substituant Me Matthieu

Source officielle
CC

cr

61372583cd5801467741e696

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

font la preuve, du fait de leur concordance parfaite que le demandeur est le falsificateur des quatre chèques retenus dans la prévention ; "que le chèque de 278,10 francs ayant été remis au centre Leclerc

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422ce0

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

Z... née le 26 décembre 1960 à Almaty (Kazakhstan) est associée de la SCI du 19 Bd du Général Leclerc sise 19 Bd du Général Leclerc - Fontainebleau -(pièce 14) ; que la SCI du 19 Bd du Général Leclerc

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

62c52994a2c4236379079b0c

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Son siège social était situé 7 boulevard du général Leclerc à Reims. Monsieur [W] [N], détenteur à 90% des parts de cette société mère, a été désigné en qualité de gérant à la création de celle-ci.

Source officielle
TJ

Référés

69d80f88cdc6046d47b0be3c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ALLIANZ IARD [Adresse 3] [Localité 2] Toutes deux représentées par Maître Mathieu CENCIG, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 303 Mutuelle MACIF [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA01230_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

L'administration a établi une liste de ces dépenses comprenant la date de la facture, le montant et le libellé tel que " Auchan ", " Carrefour ", " Leclerc ", " Ikea " ou encore " Maisons du Monde " ou

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CA

1ère Chambre civile

66ff858ca4ff9ec259c094db

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

SECONDES CHRONO agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Thomas LOUETTE de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ

Source officielle

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