Mirabeau, 22°/ de M. Alain YN..., demeurant ..., 23°/ de M. Pierre XL..., demeurant ... Mirabeau, 24°/ de M. Didier J..., demeurant ... Mirabeau, 25°/ de M.

notarial de Maîtres, [F] [D], [M] [B], [H] [K], notaires associés à [Localité 3], *ordonner l'expertise sur les conséquences du changement du régime matrimonial et de la cession de parts de la SARL MIRABEAU

demande du 18 décembre 2019 tendant à mettre en œuvre les dispositions de l'article L. 752- 23 du code de commerce à l'encontre de l'enseigne " Babou " située sur le territoire de la commune des Pennes-Mirabeau

Par acte du 13.06.2005, la SARL L'IMMOBILIERE, propriétaire d'un local commercial sis aux PENNES MIRABEAU, a fait signifier à la SARL SPAM un commandement de payer, dans le délai d'un mois, la somme de

compter du 1er novembre 2000 en qualité de régisseur d'une résidence étudiante ; qu'à la suite de plusieurs cessions d'activité, les derniers bulletins de salaire mentionnaient comme employeur « Le Mirabeau

En premier lieu, il résulte de l’instruction que la SCI Les Asphodèles a fait l’acquisition, le 3 février 2012, d’un appartement situé au deuxième étage de la résidence du 50 cours Mirabeau.

demande au tribunal d'annuler la décision portant permis de construire n° PC 013 071 21 C0177 M03 ainsi que le permis de construire modificatif, respectivement émis par le maire de la commune des Pennes Mirabeau

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), 52, cours Mirabeau

Tosi, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de l'arrêté du 7 août 2025 par lequel le maire des Pennes-Mirabeau

responsabilité de l’Etat est engagée pour faute du fait d’une qualification erronée d’opposition à contrôle fiscal l’ayant privé d’un débat oral et contradictoire lors d’un contrôle fiscal concernant la SCI Le Mirabeau

administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 6 août 2018, par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a approuvé le plan de prévention des risques d'incendie de forêt (PPRIF) sur la commune des Pennes Mirabeau

la Ville de Paris au titre des droits de voirie pour l'année 2020 ; 7°) à titre subsidiaire, de prononcer la décharge des sommes correspondant aux majorations appliquées, à la terrasse de la rue Mirabeau

Mirabeau, 23 / de M. Jacques XT..., demeurant ..., 24 / de M. Pierre K..., demeurant ..., 25 / de M.

"BEAUSOLEIL" A LES PENNES-MIRABEAU BOUCHES-DU-RHONE , POUR M. Z... ALBERT , DEMEURANT ... A MARSEILLE BOUCHES-DU-RHONE , POUR MME Y... REGINE , DEMEURANT ...

L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation, d’ordonner une expertise ayant pour objet : - de décrire l’état de l’immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AN N°20, au 4 rue Mirabeau

par un décret du 27 avril 2017, dont les requérantes demandent l'annulation pour excès de pouvoir, classé le massif de l'Arbois sur le territoire des communes d'Aix-en-Provence, Cabriès, Les Pennes-Mirabeau

A produit d'une part une attestation du 15 décembre 2020 d'une amie résidant sur le cours Mirabeau, qui lui a ouvert la borne escamotable afin qu'il puisse se rendre à son domicile et lui " livrer des

Vu la procédure suivante : La SCA château de l'Arc, la SCI des hameaux du château de l'Arc, l'Association de défense de la Haute vallée de l'Arc et la société Mirabeau ont demandé au tribunal administratif