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356 résultats pour « Montpellier »

ARTICLE

CODE

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Article Annexe 1

—

titre exclusif CCP Université Paris 13 CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Ecole Nationale Supérieure de Chimie CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Université Toulouse III CSA Vote à l'urne à titre exclusif CCP Université de Montpellier

Article 5

—

6 DR Guadeloupe 6 6 6 6 DR Guyane 6 6 6 6 DR Le Havre 6 6 6 6 DR Léman 6 6 6 6 DR Lille 6 6 6 6 DR Lorraine 6 6 6 6 DR Lyon 6 6 6 6 DR Marseille 6 6 6 6 DR Martinique 6 6 6 6 DR Mayotte 3 3 6 6 DR Midi-Pyrénées 6 6 6 6 DR Montpellier

Article Annexe III

—

Hérault Béziers, Montpellier. Ille-et-Vilaine Rennes, Saint-Malo. Indre Châteauroux. Indre-et-Loire Tours. Isère Grenoble. Jura Dole, Lons-le-Saunier. Landes Dax, Mont-de-Marsan. Loir-et-Cher Blois. Loire Rives-de-Gier, Roanne, Saint-Étienne.

Article 1

—

Institut des sciences de l'ingénieur de l'université de Montpellier-II. Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès. Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai.

Article 1

—

et de mathématiques appliquées de Grenoble ; Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ; Centrale Lille Institut ; Ecole centrale de Lyon ; Ecole nationale supérieure de physique de Marseille ; Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier

Article 1

—

Montpellier-Méditerranée (à compter du 1er janvier 2018). Toulouse-Blagnac. Groupe C Melun-Villaroche (à compter du 1er janvier 2019). Paris-Le Bourget (à compter du 1er janvier 2023). Strasbourg-Entzheim. Groupe D Ajaccio-Napoléon Bonaparte.

Article Annexe 1

—

SIE Marseille 5e/6e Aix-en-Provence SIE Aix-en Provence Nord SIE Salon Côte-d'Or SIE Dijon Sud Gard SIE Nîmes Sud Haute-Garonne SIE Toulouse Est Gironde SIE Arcachon SIE Bordeaux Sud-Est SIE Libourne Hérault SIE Montpellier

Article Annexe IV

—

Hérault Agde, Béziers, Montpellier, Sète. Ille-et-Vilaine Rennes Jura Dole, Mouchard. Landes Dax. Loire-Atlantique Nantes Lot-et-Garonne Agen. Maine-et-Loire Angers Marne Bezannes Champagne-Ardennes TGV. Haute-Marne Culmont-Chalindrey.

Article D454-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 98 > 81

Code de l'éducation

Les contestations sur la validité des opérations électorales sont portées dans un délai de cinq jours ouvrables à compter de la proclamation des résultats devant le délégué à l'enseignement qui en informe le recteur de l'académie de Montpellier.

Article ANNEXE

—

34077 Clapiers 34087 Cournonsec 34088 Cournonterral 34090 Le Crès 34095 Fabrègues 34116 Grabels 34120 Jacou 34123 Juvignac 34129 Lattes 34134 Lavérune 34164 Montaud 34169 Montferrier-sur-Lez 34172 Montpellier

Article Annexe 7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69

Code de commerce

Cour d'appel de Lyon Ain Bourg-en-Bresse 23 4 Loire Roanne 14 3 Saint-Etienne 31 6 Rhône Lyon 69 10 Villefranche-sur-Saône 16 3 Cour d'appel de Montpellier

Article Annexe I

—

Hérault Béziers - Cap-d'Agde, Montpellier-Méditerranée. Ille-et-Vilaine Dinard-Pleurtuit - Saint-Malo, Rennes - Saint-Jacques. Indre Châteauroux-Déols. Indre-et-Loire Tours-Val de Loire. Isère Grenoble - Saint-Geoirs, Grenoble-Le Versoud.

LEGIARTI000022506211

—

37 20 140 8 4 1 5 5 6 13 3 242 Tours 42 18 120 8 4 0 5 0 8 12 2 219 Poitiers 37 13 100 9 2 0 4 2 8 14 2 191 Sud Montpellier

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

matière commerciale Sarreguemines La chambre commerciale du tribunal judiciaire est compétente en matière commerciale Thionville La chambre commerciale du tribunal judiciaire est compétente en matière commerciale Cour d'appel de Montpellier

Article 1

—

de Bordeaux comprend le département de la Gironde, le département des Landes, le département de Lot-et-Garonne et le département des Pyrénées-Atlantiques ; 11° La région Occitanie comprend deux subdivisions : - la subdivision rattachée au CHU de Montpellier-Nîmes

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Cros (Michel), 22, impasse Fins-Bricka, 34000 Montpellier. Etudes et recherches acoustiques (E.R.A.), 7, avenue Aristide-Briand, 94110 Arcueil.

Article ANNEXE I

—

: : : Lodève : Le Caylar, Lodève, Lunas : : : Montpellier : Ganges. : : Lozère : En totalité.

Article 1

—

Nevers, Dijon, Chalon-sur-Saône et Mâcon ; -à compter du 2 novembre 2017, à partir des ressorts territoriaux des cours d'appel de Lyon, Grenoble et de Chambéry ; -à compter du 2 novembre 2017, à partir des ressorts territoriaux des cours d'appel de Montpellier

Article Annexe I

—

Ile-de-France Seine-Saint-Denis 93 Paris - Le Bourget Paris - Charles-de-Gaulle Val-de-Marne 94 Paris-Orly Languedoc-Roussillon Aude 11 Carcassonne-Salvaza Gard 30 Nîmes-Garons Hérault 34 Béziers-Vias Montpellier-Méditerranée

Article Annexe

—

Parc Euromédecine, 778, rue de la Croix-Verte, 34196 Montpellier Cedex 5. 31 décembre 2010 Bureau Veritas. 17 bis, place des Reflets, La Défense 2, 92077 Paris-La Défense Cedex. 31 décembre 2010 CAPSIS.

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