. ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme et des pièces de procédure que Mme Hélène A... a déposé plainte pour abus de faiblesse contre son neveu

[V] [X] ; que, contestant avoir signé la promesse de vente sous seing privé du 25 novembre 2002 et l'acte de procuration du 15 septembre 2003 au profit de son neveu, M.

La société Nemet demande à la cour de : - Déclarer irrecevable l'intervention forcée de la société Nemet, - Déclarer irrecevables à l'égard de la société Nemet les conclusions du 24 janvier 2020 de

Octave Y...) a réclamé à son neveu M.

Marcel X... est décédé le 19 décembre 1982, ayant institué son neveu, M.

L'appelante soutient : que les év nements relatés dans l'émission "Les voix du ciel" sont bien les m mes que ceux du 15 juin 1979 ; que "FRANCE 2" ne peut se retrancher derri re le droit l'information

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudine Z..., demeurant Neveau Le Haut, Gilly-sur-Isère (Savoie), en cassation d'un jugement rendu le

M..., invoquant le caractère indivisible des trois baux, ont sollicité de Mme O... l'autorisation de céder ceux-ci à leur fils et neveu, M. Q...

La cour y découvre une évidente cohérence, la cession de parts à la nièce équilibrant les legs antérieurs au neveu.

rendues indisponibles pendant trente et un ans, ceci afin de les récupérer libres d'occupation et retrouver une faculté complète de disposition pour augmenter ses possibilités de ressources et que son neveu

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte notarié des 3 janvier et 4 avril 1970, Marie X... a vendu à ses neveux

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... est décédée le 8 avril 1992 ; qu'elle avait institué légataire universel son neveu

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 décembre 2023), à compter du 23 décembre 2008, Mme [C] souhaitant obtenir la réduction de donations faites par son père décédé le 7 février 2006 à deux de ses neveux

ensemble ..., en cassation de l'arrêt rendu le 25 mai 1999 par la cour d'appel d'Amiens (2ème chambre civile), au profit : 1 / du Comptoir des entrepreneurs, dont le siège est Contentieux Unité Neiertz

A l'audience du 18 mars 2025, soutenant oralement ses conclusions écrites, elle demande à son délégué de : - l'autoriser à maintenir la consignation de 1 567 000 euros entre les mains de la SCP Nenert

N° RG 24/00253 - N° Portalis DB2G-W-B7I-IW4N EA République Française Au Nom du Peuple Français JUGEMENT DU 01 AVRIL 2025 Dans la procédure introduite par : Monsieur [T] [G] demeurant 20 rue Neppert

Mária Pajorová 1964   Alžbeta GŐGHOVÁ 1939   Alžbeta GŐGHOVÁ 1955   Juliana GŐGHOVÁ 1931   Zsuzsanna HOFFER 1979   Sándor MAROSI 1962   Štefan MAROSI 1963   Zoltán NÉVERI

.] ; qu'en décembre 2014 et janvier 2015, Mme Y... a assigné ses sept frères et soeurs, un neveu, par représentation de son père décédé, ainsi que Mme Marie-Claire C..., fille de Guy C..., et ses deux

transmis à la commune de La Fare-les-Oliviers (la commune) une déclaration d'intention d'aliéner (DIA) en date du 13 octobre 2011 en vue d'une vente de gré à gré au profit de Mme K..., épouse de son neveu

[K], invoquant le caractère indivisible des trois baux, ont sollicité de Mme [U] l'autorisation de céder ceux-ci à leur fils et neveu, M.