moyen de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 331, 335, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le témoin Christophe Y..., neveu

actuelles " semblent " en rapport avec le spondylolisthésis préexistant ; que la symptomatologie actuelle apparaissait essentiellement comme la conséquence d'un état dépressif sur une personnalité névrotique

moyen de cassation, pris de la violation des articles 331 et 335 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte des énonciations du procès-verbal des débats (p. 6) que le témoin Christophe Y..., neveu

Arthur X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1991 par la cour d'appel de Lyon (5ème Chambre sociale), au profit de la société Nevoret, société anonyme, dont le siège social

A..., son petit neveu et filleul, une maison d'habitation, moyennant le prix de 180 000 francs converti en une rente viagère de 2 517 francs par mois; qu'à compter du 1er février 1982, la crédirentière

époux Z... avaient, à l'appui de leur demande de sursis à la vente, invoqué la suspension provisoire des poursuites ordonnée par jugement du 1er juin 1993 sur le fondement des dispositions de la loi Neiertz

A...) et ses petits-neveux et nièces ; que, le 25 janvier 2012, Stéphanie F... est décédée sans enfant, son conjoint étant prédécédé ; que les consorts X...

., partie civile, est décédé, sans laisser de descendant, le 20 juin 1994 ; qu'aux termes d'un testament, reçu en l'étude d'un notaire le 1er juillet 1989, il a institué pour légataire universel son neveu

X..., neveu de Léonor Z...; qu'il convenait de déterminer les raisons de l'ouverture des comptes dont il était demandé le déblocage au nom d'une personne résidant en Colombie ; qu'il y avait lieu d'examiner

qu'il résultait du rapport de l'expert Coze qu'à la date du 2 février 1994, la patiente ne lui semblait pas apte à reprendre le travail et du rapport du docteur Z... qu'il existait des perturbations névrotiques

la victime qui prétend avoir été agressée par les trois, il n'est pas établi avec la certitude nécessaire, en l'absence de témoignages précis et circonstanciés, que ces deux-là ont réellement frappé Nevot

la société Balpe, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 1995 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B), au profit : 1°/ de la société Keltia Nevez

Neveillé X..., 2°/ Mme Bernadette Z... épouse Boulon, demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1995 par le tribunal de grande instance de Basse-Terre, au profit de la Société

nous intéresse ; qu'ainsi l'expert qui, au demeurant, n'a pas précisé de quelle intervention il s'agissait, ne s'était nullement prononcé sur l'origine du pithiatisme avec un début d'organisation névrotique

O que par la commune d'Arrest, la société Orange ou la société du Bois de Nevert. D É C I D E : Article 1er : La requête présentée par M. E et M. O est rejetée.

Denis X..., son neveu, venant par représentation de son père, Jean X..., décédé en cours d'instance, a sollicité l'attribution préférentielle de droit de l'exploitation agricole dépendant de la succession

H..., 10 000 euros à chacun de ses frères et soeurs, et les sommes respectives de 10 000 euros et 5 000 euros à ses neveux et nièces en réparation de leur préjudice moral, ainsi que 1 000 euros à chacune

Attendu que la société FRANZONI FRANCHE COMTE soutient que les préjudices qu'elle a subis ne sont pas liés à l'arrêt de l'activité de la société NEVELT.