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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4545fc3c89482d4f211a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Madame [H] [K] née le 23 juillet 1980 à [Localité 4] de nationalité française Profession : Technicienne de comptabilité, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Olivier
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
61631216615c943a65e0433b
28 octobre 2011
28 octobre 2011
OLIVIER, avoué à la Cour assistée de Me Katia MOREIRA plaidant pour la SCP DURAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 347 INTIMEE AU PRINCIPAL et APPELANTE INCIDENTE S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
6160920bdb7ff645d856649b
25 mars 2014
25 mars 2014
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 MARS 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Marc JANIN, Conseiller, faisant fonction de Président, Madame Olivia
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03251_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
ce que sa cotation dans la nomenclature de la sécurité sociale correspondrait à un tel guidage.
Source officielle5ème Chambre
64379dd59477fe04f5cc64d0
12 avril 2023
12 avril 2023
personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro 382 506 079 Représentée par Me Violaine GUIDOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
61626b8ae62f7c490f224e57
7 novembre 2013
7 novembre 2013
la SCP BRODU CICUREL MEYNARD, avocat au barreau de PARIS, toque : P240 Assistée de Me Violaine THEVENET de la SCP BRODU CICUREL MEYNARD , avocat au barreau de PARIS, toque: P240, substituant Me GUIDON
Source officiellecr
TE, en date du 8 juillet 2014, qui, dans l'information suiviec/M. Léonard Z
ECLI:FR:CCASS:2015:CR07691
6 janvier 2015
6 janvier 2015
Olivier X..., - M.
Source officielle1ère Chambre
60372c83504a040780c6602a
26 mai 2015
26 mai 2015
à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MAI 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Marc JANIN, Président, Madame Olivia
Source officielle1ère Chambre
60364ce562ec6aae231b573c
17 novembre 2015
17 novembre 2015
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 NOVEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officielle1ère Chambre
603674ccac330716a2e7a1e9
20 octobre 2015
20 octobre 2015
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officielle1ère Chambre
61627777a2bc6369e8386d90
25 février 2014
25 février 2014
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 FEVRIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6901af41748a422ad953cc20
28 octobre 2025
28 octobre 2025
GREENRECUP'33 Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON - MEYER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Pierre
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86837d7e432441d85bfa8
21 octobre 2025
21 octobre 2025
DAVIDSON AQUITAINE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Me Olivier MEYER de la SCP GUEDON - MEYER, avocat au barreau de BORDEAUX Me Sabine
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
68f86837d7e432441d85bfaa
21 octobre 2025
21 octobre 2025
le : à : Me François DEAT de la SELEURL FRANCOIS DEAT AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX Me Agathe DE GROMARD de la SELARL AGATHE DE GROMARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX Me Olivier
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e3fc25a97f0381f53e4
27 mai 2014
27 mai 2014
juillet 2012, APPELANTE : Madame [J] [R], née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1], de nationalité française, profession ingénieur, demeurant [Adresse 2], Représentée par Maître Olivier
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6268de18b6a90a057d2a5aef
26 avril 2022
26 avril 2022
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 AVRIL 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle1ère chambre civile B
63c79b6ada31367c908eb663
17 janvier 2023
17 janvier 2023
: 20 Janvier 2022 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 15 Novembre 2022 Date de mise à disposition : 17 Janvier 2023 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Olivier
Source officielle5ème Chambre
63c1099dbf9fd47c90a13d58
12 janvier 2023
12 janvier 2023
droits de la société COVEA RISKS, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Olivier S... M. Jean-Jacques T... M. Patrick U... Mme Monique V... Mme Sophie W... Melle Caroline XX... CGEA POURVOI No 73 / 07 DU 22. 11. 07 Réf.
Source officielle1ère Chambre
615e0d8ac25a97f0381f4dce
9 septembre 2014
9 septembre 2014
PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 SEPTEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier BEUZIT, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Olivia
Source officiellePage 12 sur 26