CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

471 résultats pour « Philippe BAUDOUIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372134cd580146773f1d94

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Philippe X..., domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ la société Hoche Immo, société à responsabilité limitée, au capital de 50 000 francs, RC de Paris n° 85 BO 7817, dont le siège social est .

Source officielle

Page 12 sur 24

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC19 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DE BLIC, Francois, Baudouin, Philippe

SIREN 994874121Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

13/01/2026

Voir →

Créations

DE BLIC, Francois, Baudouin, Philippe

SIREN 994874121Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

12/12/2025

Voir →

Créations

PIERS DE RAVESCHOOT, Jean-Philippe, Baudouin, PIERS

SIREN 352195507Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

05/12/2021

Voir →

Radiations

BAUDOUIN, Philippe, Pascal

SIREN 391893823GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

08/07/2018

Voir →

Ventes et cessions

GUYOT, BAUDOUIN, Christian, Richard, André, Philippe, Pascal

SIREN 391893823GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGERS

acte notarié reçue par Maître Marie Le Corno, Notaire, en date du 05/06/2018 adresse du vendeur : 10 rue du Portail Louis 49400 Saumur

20/06/2018

Voir →

CC

civ1

613721d3cd580146773f7c54

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

Philippe Z..., demeurant ... (18e), 12 / de M.

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c59

Cassation

25 avril 1988

25 avril 1988

PARIS, le vingt-cinq avril mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BAYET, les observations de la société civile professionnelle Philippe

Source officielle
CC

soc

613721a3cd580146773f57c1

Cassation

23 janvier 1992

23 janvier 1992

Philippe Y..., demeurant ..., 8°) M. Daniel E..., demeurant Hameau Paisible, route de la Gare à Le Molay Littry (Calvados), 9°) M. Louis B..., demeurant ..., 10°) M.

Source officielle
CC

soc

613722edcd580146774034c3

Cassation

15 mai 1997

15 mai 1997

Philippe Y..., demeurant ..., 24000 Périgueux, 2°/ la Caisse primaire d'assurance maladie de la Dordogne, dont le siège est ..., 3°/ la société Ecco, dont le siège social est ..., 24000

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e91635cdc6046d472c9cbe

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 2 Avril 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS RIKI & JOS [Adresse 1] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Baudouin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1

61638ef30d12e998c06d9d69

Appel

16 février 2011

16 février 2011

INTIMEE SA AIR FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] AEROPORT CHARLES DE GAULLE [Localité 6] représentée par Me Frédéric BURET, avoué à la Cour, assisté de Me Baudouin

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0e58c25a97f0381f5538

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Fabien KHAYAT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [I] [J] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

1ère chambre

69e708afcdc6046d47fa3702

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DBVH-V-B7I-JD2Y AG JUGE DE LA MISE EN ETAT DE [Localité 1] 25 janvier 2024 RG:21/00929 [J] [A] C/ [Y] [M] Grosse délivrée le 03/10/2024 à Me Marie Mazars à Me Philippe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

686611d3957d68b57534e2a8

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[D] [H] aux dépens d'appel qui seront recouvrés par Maître Philippe Baudoin en application de l'article 699 du code de procédure civile'.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

6789f234e53fca3659f672ec

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

civile 1-2 Minute n° N° RG 23/07018 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WEBZ AFFAIRE : [J] C/ [U], [W], [F], ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEIZE JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, par Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fe3

Appel

4 novembre 2003

4 novembre 2003

TROIS R É P U B L I Q U E F R A N OE A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS -------------------------- ARRÊT Nä DU 04 Novembre 2003 R.G. nä 03/02356 UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF EST C/ Monsieur Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb94bd3db21cbdd8dd3d

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

MICHEL Z..., SA SAGENA, ayant Etablissement 86-88, avenue Baudin à LIMOGES (87), aux lieu et place de la SMABTP PLP-iB exécution de travaux grosse délivrée à la SCP COUDAMY et à la SCP CHABAUD-DURAND-MARQUET

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669eb050998cb644d8dfeaea

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Date : 08 Juillet 2024 Affaire :N° RG 21/00542 - N° Portalis DB2Y-W-B7F-CCM5R N° de minute : 24/498 RECOURS N° : Le Notification : Le 1 CCC aux parties 1 CCC à Me POUGET 1 CCC à Me BAUDIN

Source officielle
CA

3e Chambre A

603592c1808896b76c21da7e

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

DROITS DE GINGER SUDEQUIP) SARL ETANCHEITE RATIONNELLE SUD Compagnie d'assurances AXA COURTAGE L' AUXILIAIRE Compagnie d'assurances AXA COURTAGE Grosse délivrée le : à : Me Thierry BAUDIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85fbd3db21cbdd8516a

Appel

31 octobre 2000

31 octobre 2000

REFORMATION 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 18ème Chambre, section D ARRET DU 31 OCTOBRE 2000 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) L'UNEDIC délégation AGS CGEA Ile de France Est 90 rue Baudin

Source officielle
CC

comm

613722b7cd5801467740089b

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

Versicherugen Dornbuch 4, 2000 Hambourg et en France chez Me Philippe Z..., ..., 6°/ la compagnie La Réunion européenne, élisant domicile chez MM.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

63c79be5da31367c908eb8d7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

déférée à la cour : Jugement rendu le 30 Juillet 2021 par le Tribunal de proximité de PUTEAUX N° RG : 1121000237 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17/01/23 à : Me Baudouin

Source officielle
CA

2e Chambre

6032062a1912ae3e22cda2dc

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

APPELANTE SARL MA PEAU CHERIE GROUP, dont le siège est [Adresse 1] représentée par Me Xavier PIETRA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jean-philippe NOUIS, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b70

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

MONTPELLIER *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 novembre 2007 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Robert SIMON, Président Monsieur Baudouin

Source officielle