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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
6260f8e56d9e13277d6e37d9
20 avril 2022
20 avril 2022
Cour : Jugement du 07 JANVIER 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05585 APPELANT : Monsieur [X] [U] [Z] 1, place Lluis Llach - appartement 53 66000 perpignan Représentant : Me Pierre-Emmanuel
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA00424_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 janvier 2022 et le 31 octobre 2022, la société civile immobilière 9 Quatrefages, représentée par Me Pierre Emmanuel Guidet,
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
627df9500d41e0057d43e6ae
12 mai 2022
12 mai 2022
déférée à la Cour : Ordonnance du 15 Mars 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/00105 APPELANT Monsieur [J] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Pierre-Emmanuel
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
660e43120740db0008fa946d
3 avril 2024
3 avril 2024
munie d'un pouvoir de représentation INTIMÉE : S.A.S. [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Pierre-emmanuel
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008026792
3 décembre 2001
3 décembre 2001
Pierre-Emmanuel XB..., demeurant ..., Mme Evelyne XM..., demeurant ..., M.
Source officielleService des référés
69d94bd2cdc6046d47ce4ee9
9 avril 2026
9 avril 2026
DEMANDERESSES Madame [P] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [F] [K] [Adresse 2] [Localité 2] représentées par Maître Pierre-Emmanuel TROUVIN, avocat au barreau de PARIS - #A0354 DEFENDERESSE S.A.S
Source officielleFond 2
69a6492fcdc6046d474fd3f3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
SAS HELLMANN WORLDWIDE LOGISTICS SAS [Adresse 1] comparant par Me Pierre-Emmanuel BAROIS [Adresse 2] Mai 1945 [Localité 2]emandeur à l'injonction et défendeur à l'opposition SAS G.A.E.V.
Source officielleRéférés Civil
686842ae4965b5d9df327642
3 juillet 2025
3 juillet 2025
assistée de Madame Florine JOBIN, Greffière avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [O] [C] né le 20 Mars 1994 à [Localité 15] [Adresse 10] [Localité 1] représenté par Me Pierre-emmanuel
Source officiellePremière Chambre
69ced3b6cdc6046d47e7ecea
2 avril 2026
2 avril 2026
[B] IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Charlotte GUESPIN de la SCP INTERBARREAUX D’AVOCATS GUESPIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, Me Pierre-emmanuel BAROIS
Source officielle8ème chambre
66863d01b1dbbe3bae6002fa
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[N] [X] né le 21 Mars 1972 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 1]/FRANCE Représenté par Me Pierre emmanuel THIVEND de la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, avocat au barreau D'AIN
Source officielle8ème chambre
644a123c656d26d0f8b57d9d
26 avril 2023
26 avril 2023
Ayant pour avocat plaidant Me Evelyne VENUTTI, avocat au barreau de l'AIN INTIMÉES : Mme [V] [Z] née le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pierre
Source officielle3ème chambre A
65a0ecc85bbe450008b2ceaa
11 janvier 2024
11 janvier 2024
au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG EN BRESSE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dûment habilité aux présentes [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pierre-Emmanuel
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
62624872b1a50c277d4c5c6c
21 avril 2022
21 avril 2022
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMÉ Monsieur [B] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pierre-emmanuel
Source officielle3ème chambre 3ème section
68e7a526033cf481c39a419b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies exécutoires délivrées à: - Me Florence ANDREANI #C0331 - Me Anne-Laure MOYA-PLANA #C0176 - Me Pierre-Emmanuel BLARD #P0113 ■ 3ème chambre 3ème section
Source officielleAUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
69e76afecdc6046d47029bd9
20 avril 2026
20 avril 2026
PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 16 février 2026 où siégeaient Monsieur Olivier BOIJOUX, Président d'audience, Messieurs, Luc MEURIN et Pierre-Emmanuel
Source officielleAUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5
69e76b37cdc6046d4702a06d
20 avril 2026
20 avril 2026
COMPOSITION DU TRIBUNAL Président d'audience : Monsieur Olivier BOIJOUX Juges : Madame Véronique BROUARD, Monsieur Pierre Emmanuel BOUARD, Monsieur Jean Samuel CORDEAU, Monsieur Luc MEURIN Greffier :
Source officielle2ème Chambre
DTA_2206176_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3e chambre sociale
64eedcc5bb2c32d969d35338
2 août 2023
2 août 2023
déférée à la Cour : Jugement du 01 OCTOBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE POLE SOCIAL N° RG18/01000 APPELANTE : CARSAT SUD-EST [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-Emmanuel
Source officielleJEX DROIT COMMUN
6615831edb5098996d5a43c2
9 avril 2024
9 avril 2024
HOLDING, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 799 008 396, agissant poursuites et diligences de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1a9
26 mai 2009
26 mai 2009
Le 16 juillet 1990 Monsieur Claude X..., son épouse née Suzanne C... et leurs deux fils Pierre-Emmanuel X... et Stéphane-Alexandre X... ont constitué la Sarl " AUBERGE DU GRAND RONJON " ayant pour objet
Source officiellePage 12 sur 1119