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22 365 résultats pour « Pierre Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre sociale

6260f8e56d9e13277d6e37d9

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Cour : Jugement du 07 JANVIER 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG19/05585 APPELANT : Monsieur [X] [U] [Z] 1, place Lluis Llach - appartement 53 66000 perpignan Représentant : Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA00424_20221216

Admin. Appel

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés le 28 janvier 2022 et le 31 octobre 2022, la société civile immobilière 9 Quatrefages, représentée par Me Pierre Emmanuel Guidet,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

627df9500d41e0057d43e6ae

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

déférée à la Cour : Ordonnance du 15 Mars 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 21/00105 APPELANT Monsieur [J] [O] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa946d

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

munie d'un pouvoir de représentation INTIMÉE : S.A.S. [5] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Pierre-emmanuel

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008026792

Admin. suprême

3 décembre 2001

3 décembre 2001

Pierre-Emmanuel XB..., demeurant ..., Mme Evelyne XM..., demeurant ..., M.

Source officielle
TJ

Service des référés

69d94bd2cdc6046d47ce4ee9

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

DEMANDERESSES Madame [P] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Madame [F] [K] [Adresse 2] [Localité 2] représentées par Maître Pierre-Emmanuel TROUVIN, avocat au barreau de PARIS - #A0354 DEFENDERESSE S.A.S

Source officielle
TCOM

Fond 2

69a6492fcdc6046d474fd3f3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SAS HELLMANN WORLDWIDE LOGISTICS SAS [Adresse 1] comparant par Me Pierre-Emmanuel BAROIS [Adresse 2] Mai 1945 [Localité 2]emandeur à l'injonction et défendeur à l'opposition SAS G.A.E.V.

Source officielle
TJ

Référés Civil

686842ae4965b5d9df327642

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

assistée de Madame Florine JOBIN, Greffière avons rendu la décision dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur [O] [C] né le 20 Mars 1994 à [Localité 15] [Adresse 10] [Localité 1] représenté par Me Pierre-emmanuel

Source officielle
TJ

Première Chambre

69ced3b6cdc6046d47e7ecea

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

[B] IARD, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Charlotte GUESPIN de la SCP INTERBARREAUX D’AVOCATS GUESPIN ET ASSOCIES, avocats au barreau de BORDEAUX, Me Pierre-emmanuel BAROIS

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d01b1dbbe3bae6002fa

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[N] [X] né le 21 Mars 1972 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 1]/FRANCE Représenté par Me Pierre emmanuel THIVEND de la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL THIVEND, avocat au barreau D'AIN

Source officielle
CA

8ème chambre

644a123c656d26d0f8b57d9d

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

Ayant pour avocat plaidant Me Evelyne VENUTTI, avocat au barreau de l'AIN INTIMÉES : Mme [V] [Z] née le [Date naissance 3] 1989 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Pierre

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ecc85bbe450008b2ceaa

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

au Registre du Commerce et des Sociétés de BOURG EN BRESSE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dûment habilité aux présentes [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624872b1a50c277d4c5c6c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMÉ Monsieur [B] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pierre-emmanuel

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a526033cf481c39a419b

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies exécutoires délivrées à: - Me Florence ANDREANI #C0331 - Me Anne-Laure MOYA-PLANA #C0176 - Me Pierre-Emmanuel BLARD #P0113 ■ 3ème chambre 3ème section

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76afecdc6046d47029bd9

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL Affaire plaidée lors de l'audience du 16 février 2026 où siégeaient Monsieur Olivier BOIJOUX, Président d'audience, Messieurs, Luc MEURIN et Pierre-Emmanuel

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76b37cdc6046d4702a06d

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL Président d'audience : Monsieur Olivier BOIJOUX Juges : Madame Véronique BROUARD, Monsieur Pierre Emmanuel BOUARD, Monsieur Jean Samuel CORDEAU, Monsieur Luc MEURIN Greffier :

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206176_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedcc5bb2c32d969d35338

Appel

2 août 2023

2 août 2023

déférée à la Cour : Jugement du 01 OCTOBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE POLE SOCIAL N° RG18/01000 APPELANTE : CARSAT SUD-EST [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

6615831edb5098996d5a43c2

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

HOLDING, immatriculée au RCS de Bordeaux sous le n° 799 008 396, agissant poursuites et diligences de son représentant légal dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Maître Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1a9

Appel

26 mai 2009

26 mai 2009

Le 16 juillet 1990 Monsieur Claude X..., son épouse née Suzanne C... et leurs deux fils Pierre-Emmanuel X... et Stéphane-Alexandre X... ont constitué la Sarl " AUBERGE DU GRAND RONJON " ayant pour objet

Source officielle

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