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1 623 486 résultats pour « Pierre-F »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f8cd58014677421eff

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

F... ; que le 4 août 1992, Pierre F... est resté un interlocuteur attentif mais passif, vraisemblablement alléché par les propositions d'indemnisation faites par Rémy I... qui, de surcroît, lui avait

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01921

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

[F] produit enfin l'attestation de M. [T] (sa pièce n° 27), ancien salarié, qui déclare notamment, s'agissant de M. [F], que le « chef prenait un malin plaisir à énerver.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00547

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

F...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300873

Cassation

14 décembre 2022

14 décembre 2022

[C] [P] (les consorts [P]) ont promis de vendre à Mme [W] [F] (Mme [F]) une maison d'habitation avec terrain, cadastrée section AT, n° [Cadastre 7] et section AT, n° [Cadastre 8], pour une contenance totale

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a77

Cassation

10 novembre 1999

10 novembre 1999

la confiscation des objets saisis ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation proposé pour Olivier F.

Source officielle
CC

comm

613722bbcd58014677400be3

Cassation

18 juin 1996

18 juin 1996

Baudouin X..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire et de commissaire à l'exécution du plan du redressement judiciaire de la société Pierre et Pasquet, 3°/ de la société Pierre

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01215

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

F...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01164

Cassation

19 septembre 2023

19 septembre 2023

N° M 23-83.983 F-B N° X 23-80.060 N° 01164 RB5 19 SEPTEMBRE 2023 REJET M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00916

Cassation

4 juin 2019

4 juin 2019

F... dit F... et sa société « Prest'air » ; qu'en effet, le lieu de travail pour les trois sociétés est identique, F... dit F... , travailleur indépendant, utilise leurs actifs, gère l'activité aéronautique

Source officielle
CC

cr

6137262fcd58014677423980

Cassation

30 janvier 2002

30 janvier 2002

(pièce 24) ; que les copies des documents obtenus montrent la présence sur les lieux du tournage de Mustapha B..., Jean-Pierre Z...

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CC

civ2

60794d169ba5988459c4800c

Cassation

11 décembre 2003

11 décembre 2003

douteuses" puisque ces "pratiques" auraient été "liées à l'avenir de Mazarine" (n 16) et de "manoeuvres frauduleuses", de "manipulations financières directes" puisque ces dernières auraient permis à F.

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200838

Cassation

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Selon l'arrêt attaqué (Nancy, 25 septembre 2023), le 5 octobre 2011, la société [X] [C] a acquis par l'intermédiaire de Mme [O]-[F] (Mme [F]), conseiller en gestion de patrimoine, suivant convention dénommée

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cr

61372642cd580146774242ce

Cassation

10 décembre 2003

10 décembre 2003

, menotté mains derrière le dos, avait le visage ensanglanté et leur avait dit avoir été frappé par les CRS au moment de son interpellation, l'un de ces deux témoins ajoutant que la guitare de Jean-Pierre

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cr

613725c5cd58014677420684

Cassation

19 février 1998

19 février 1998

Y... d'un prétendu aveu initial de ce dernier, la cour d'appel a dénaturé les pièces de la procédure, et plus particulièrement l'audition de Jean-Pierre Y... du 15 décembre 1993 (D25) ; "alors, d'autre

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comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00627

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

VIGNEAU, président Arrêt n° 627 F-D Pourvoi n° K 22-17.830 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ________________________

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100378

Cassation

10 juin 2026

10 juin 2026

[J] [F], et trois petites-filles, venant par représentation de leur père, [G] [F], prédécédé, Mmes [N] [F] épouse [X], Mme [Y] [F] épouse [C] et Mme [O] [F]. 2.

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cr

61372585cd5801467741e780

Cassation

5 janvier 1995

5 janvier 1995

Jean, - F... Eugène, - F... Raymond, - Z...

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01317

Cassation

5 novembre 2024

5 novembre 2024

[R] [F], Mme [H] [Y], épouse [F], Mmes [G] et [E] [F] et Mme [J] [F] [K], et les conclusions de M.

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CC

cr

ème chambre, du 20 janvier 1995 qui, dans la procédure suiviec/Thierry A

61372572cd5801467741dd14

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

" - frais médicaux 126 225,04 F " - IPP = 40 % 240 000,00 F " - aménagement du véhicule 12 113,36 F 614 881,40 F "2/ Préjudices de caractère personnel : " - Pretium doloris important

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300879

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

CHAUVIN, président Arrêt n° 879 F-D Pourvois n° F 15-20.512 G 15-24.654 JONCTION R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________________

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