Riffaud, conseiller, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de M.

Riffaud, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société BTSG², ès qualités, de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société [Adresse 1], et l'avis de Mme

Riffaud, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Riffaud, conseiller, les observations écrites de la SCP Yves et Blaise Capron, avocat de la société Nejma collection Paris, de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Groupe Marc

Riffaud, conseiller, les observations de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de l'entreprise Pham, et l'avis de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 septembre 2024 où étaient présents

AIR FRANCE Expéditions délivrées à Me Elodie RIFFAUT Me Guillaume FOURQUET Le 24/01/2024 DÉSISTEMENT D'INSTANCE EN DATE DU 24 JANVIER 2024 Prononcé en audience publique le 24 janvier 2024,

, domicilié [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2015 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant à la société Les Rigauds

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BANQUE RIVAUD, dont le siège est

D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 07 avril 2026 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Madame [V] [L], demeurant [Adresse 1] - USA - représentée par Maître Elodie RIFFAUT

DÉSISTEMENT D'INSTANCE ET D’ACTION du jeudi 02 octobre 2025 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [E] [V], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Elodie RIFFAUT

DÉSISTEMENT D'INSTANCE du lundi 07 octobre 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [I] [M], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Elodie RIFFAUT

D'INSTANCE ET D’ACTION du mardi 02 avril 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Monsieur [P] [R], demeurant [Adresse 2] PEROU - représenté par Maître Elodie RIFFAUT

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque Rivaud, société anonyme, dont le siège est

de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #K0101 Madame [N] [P], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Elodie RIFFAUT de la SELEURL SELARL Elodie RIFFAUT, avocats

EST POURSUIVIE POUR AVOIR EN TANT QUE SECRETAIRE DE LA SOCIETE RIGAUD ET Y..., PARTICIPE A DES OPERATIONS FRAUDULEUSES INTERVENUES ENTRE CETTE SOCIETE ET UNE SOCIETE Z...ET COMPAGNIE, NOTAMMENT A UN ECHANGE

QUE LA SOCIETE RIVAUD PROMOTION A FAIT CONNAITRE AU PREFET DE PARIS QU'EN SA QUALITE DE PROPRIETAIRE DU MUR PIGNON ELLE S'OPPOSAIT A L'EXECUTION PAR MME Y...

Riffaud, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Pacific promotion Tahiti, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de la

Riffaud, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Riffaud, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de MM.

Riffaud, conseiller, les observations écrites de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M. [V] et de la société Securilor, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.