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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 3-2
5fdb57df8c3cc935e6e7e305
21 mars 2019
21 mars 2019
représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Rémy GOMEZ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant
Source officielleChambre 1-1
6866151e11adae0daca53297
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AURON CHASTELLARES C/ SYNDICAT MIXTE DES STATIONSDU MERCANTOUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bastien PELLEGRIN Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-11 référés
68fb978511af6ba0065f4283
23 octobre 2025
23 octobre 2025
DEMANDEURS Madame [I] [T], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Valérie SADOUSTY, avocat au
Source officielleChambre 1-8
6364ba39e405357f749ea538
19 octobre 2022
19 octobre 2022
N° 2022/ 458 N° RG 20/01796 N° Portalis DBVB-V-B7E-BFRZ5 SAS PROJEST C/ [Y] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-11 référés
6364baece405357f749ea818
17 octobre 2022
17 octobre 2022
SIMON THIBAUD Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 19 Mai 2022.
Source officielleChambre 1-11 référés
6364bafde405357f749ea84d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD - Me Lucile NAUDON LACHCAR Prononcée à la suite d'une assignation
Source officielleChambre 1-11 référés
67ad9121668940826449c0bc
18 avril 2024
18 avril 2024
SIMON-THIBAUD Me Thimothée JOLY Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 01 Décembre 2023.
Source officielleChambre 1-1
6970f320cdc6046d4720ce40
20 janvier 2026
20 janvier 2026
SIMON-THIBAUD Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleChambre 1-9
680b1da72c124f4fd8d67286
24 avril 2025
24 avril 2025
CHAMBORD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphanie ROCHE Décision déférée à la Cour : Jugement
Source officielleChambre 1-9
680b1da82c124f4fd8d67288
24 avril 2025
24 avril 2025
CHAMBORD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Stéphanie ROCHE Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge
Source officielleChambre 1-3
65449c7ac71a6a83181c8bd2
2 novembre 2023
2 novembre 2023
281 Rôle N° RG 19/01964 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDXIB SARL ENTREPRISE ZANNI ARTISAN PEINTRE C/ SARL CODAGE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielle3e Chambre A
60353ffbda5ea469b468bd38
26 mai 2016
26 mai 2016
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ SA MAS ENTREPRISE GENERALE SARL JAD SARL PROMO BATI CONCEPT Grosse délivrée le : à : Me Laurence LEVAIQUE Me Roselyne
Source officielleChambre 1-3
64a7af673bcaf505db69633e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉS Monsieur [W] [G] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Audrey BAGARRI de la SELARL AB-JURIS, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Roselyne
Source officielle1re Chambre A
615e0e68c25a97f0381f5622
25 février 2014
25 février 2014
substitué par Me Pierre CHAMI, avocat au barreau de NICE INTIMEE Madame [G] [J] [X] [R] née le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 2] ([Localité 2]), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Roselyne
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b2
15 janvier 2025
15 janvier 2025
représentée par Me Roselyne SIMON - THIBAUD, membre de la SCP BADIE, SIMON - THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Laurent LE GLAUNEC, membre de la SCP MOEYAERT-LE GLAUNEC, avocat au
Source officielleChambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de GRASSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] sis [Adresse 2], représenté par son syndic en exercice la Société FONCIA AD IMMOBILIER domicilié en cette qualité au siège représentée par Me Roselyne
Source officielleChambre 3-1
6870a4b605f84751fcf0f577
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante et défenderesse à l'incident SAS WINDCLIFF PARTNERS, représentée en la personne de ses représentants légaux représentée par Me Roselyne
Source officielleChambre 1-9
67ecc9d5dab039e415d93386
1 avril 2025
1 avril 2025
, assistée de Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante URSSAF PACA prise en la personne de son directeur, en sa qualité de représentant légal représentée par Me Roselyne
Source officielleChambre 1-5
65a77c468121050008662b35
16 janvier 2024
16 janvier 2024
DRAGUIGNAN Mme [X] [K] épouse [Y] Représentée et assistée par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [L] [H] divorcée [P] Représentée et assistée par Me Roselyne
Source officielleChambre 1-3
5fdaeceb859f208063128c2b
9 mai 2019
9 mai 2019
SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Eric GOMEZ, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Sébastien SION de la SCP MOLAS ET ASSOCIES
Source officiellePage 12 sur 42