CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

175 602 résultats pour « Ruelle-Weber »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00931

Cassation

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[P] de l'infraction de conduite d'un véhicule à une vitesse excessive alors que, statuant par une motivation insuffisante et contradictoire, il n'a pas établi en quoi la circulation dans une rue étroite

Source officielle

Page 12 sur 8781

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL RUELLE WEBER GAMBIER

SIREN 534922828Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/10/2025

Voir →

CC

cr

613725e9cd580146774217aa

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Design,23, rue René Cassin, Z.I.

Source officielle
CC

cr

61372589cd5801467741e92a

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de leur plus ou moins grande proximité du centre ; que la rue Paul Guérin est la seule à être dans une même portion, d'un côté en zone verte et de l'autre côté en zone orange mais que cependant le côté

Source officielle
CC

cr

6137258acd5801467741ea1c

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

de leur plus ou moins grande proximité du centre ; que la rue Paul Guérin est la seule à être dans une même portion, d'un côté en zone verte et de l'autre côté en zone orange mais que cependant le côté

Source officielle
CA

1re chambre sociale

69eafc6ecdc6046d47571e46

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il était convenu qu'il effectuerait l'animation des pages Web, des réseaux sociaux, la gestion commerciale et la gestion de la communauté web.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20182333

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à leur demande de communication de la déclaration à la CNIL déposée par l'AP-HP pour la mise en application du gestime web

Source officielle
CC

cr

6137263ecd58014677424112

Cassation

13 juin 2006

13 juin 2006

de ripage de 8,85 m et de 6,50 m avant la zone de choc avec le véhicule Renault, qui a été violemment percuté au niveau de sa portière avant gauche ; dans la direction suivie par le motocycliste, la rue

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03868

Cassation

27 septembre 2016

27 septembre 2016

rue [Adresse 4] sera fermée à la circulation générale, sauf riverains et véhicules de secours, entre la rue [Adresse 1] et le giratoire [Adresse 8], dans le sens giratoire vers rue [Adresse 1].

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00188

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[V] [W], pris en qualité d'administrateur provisoire de la société 13 rue du Four au Cloître, 6°/ à la société 13 rue du Four au Cloître, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CC

cr

6137261bcd58014677422fbf

Cassation

3 mai 2000

3 mai 2000

Rue A..., 44140 Le Bignon", adresse où il n'a jamais résidé pour avoir, au cours de la procédure d'instruction, régulièrement déclaré résider " ..., Rue B..., 44300 Nantes", adresse mentionnée également

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01200

Cassation

7 juin 2017

7 juin 2017

X... a été recruté sous contrat à durée déterminée courant décembre 2009 au poste de chef de projet web pour une mission technique visant à finaliser les projets du comité départemental du tourisme de

Source officielle
CC

comm

613724b5cd58014677417ba8

Cassation

23 mai 2006

23 mai 2006

grief à l'arrêt du 24 octobre 2002 d'avoir dit n'y avoir lieu à la prescription abrégée de l'article L. 180 du livre des procédures fiscales et en conséquence d'avoir rejeté les demandes de la SCI du 11 rue

Source officielle
CC

civ2

61372382cd5801467740ac05

Cassation

18 mai 2000

18 mai 2000

subi par la victime, alors, selon le moyen, 1 / qu'il ressort du rapport de gendarmerie que Mme X... a déclaré qu'elle n'avait pas heurté le cyclomoteur puisqu'elle expose qu'elle s'est déportée vers la rue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c1362cdc6046d472a11c5

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

en application de l'Article L 631-1 du Code de Commerce ; QUE la SAS YOOJE est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 918758236, et exerce une activité d'agence web

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100244

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

société Atlas Mediacom, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Prisma Media, société en nom collectif, dont le siège est [...] , 3°/ à la société M6 Web

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300824

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

du pourvoi incident de la locataire dirigé contre l'arrêt du 25 novembre 2016 : Attendu que la locataire fait grief à l'arrêt de dire que les travaux de ravalement des façades du bâtiment secondaire rue

Source officielle
CC

cr

613725efcd58014677421aaf

Cassation

13 mars 2002

13 mars 2002

Condorcet à Grenoble (38), SARL Saigon Store, sise6, rue Doudart de Lagrée à Grenoble (38) et Jean-Claude Z..., expert comptable sis... (38), minoreraient leurs déclarations de résultats, (pièces 20-1

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85ab3

Appel

25 juillet 2001

25 juillet 2001

MEY/ SJ No COUR D'APPEL DE COLMAR 00/00815 CHAMBRE DES APPELS AFFAIRE: CORRECTIONNELS WEBER Raymond X...

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213f9

Cassation

5 septembre 2000

5 septembre 2000

définitions précises du moyen de préparation ; que dans la dernière édition Codex, " l'huile d'amande est l'huile grasse obtenue par expression à froid à partir de graines mûres de Prunus Dulcis (Miller) DA Webb

Source officielle
CC

civ3

61372299cd580146773fef2a

Cassation

30 janvier 1996

30 janvier 1996

Weber, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de Me Hennuyer, avocat de M.

Source officielle