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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre A
61609a5a54c6ec55cf71021a
27 juin 2014
27 juin 2014
27 JUIN 2014 N° 2014/496 Rôle N° 14/08813 SAS CEPIA C/ SARL XENA INVESTMENTS SA ABN AMRO BANK SCI BRIGITTE BENE Grosse délivrée le : à : la SELARL
Source officielle3e Chambre A
616243c11217cad6c0164929
11 avril 2013
11 avril 2013
IARD COMPAGNIE D'ASSURANCES GENERALI IARD Compagnie d'Assurances AXA FRANCE IARD Grosse délivrée le : à : Me Christian BOITEL Me Paul GUEDJ Me Christian SCOLARI SELARL
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90569
4 avril 2013
4 avril 2013
.-06. 670 SAINT-BLAISE représenté par la SELARL BOULAN/ CHERFILS/ IMPERATORE, avocats au Barreau D'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître
Source officielleChambre 1-8
6532196c9e4ea48318f5a8c0
18 octobre 2023
18 octobre 2023
SCI COMPTOIR IMMOBILIER SUD MEDITERRANEE représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuelle PLAN, membre de la SELARL
Source officielleChambre 1-8
64b8d09aa5d4a205dbc5cdaf
19 juillet 2023
19 juillet 2023
[T] [K] Représenté par Me Romain CHERFILS, membre de la SELARL BOULAN - CHERFILS - IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Roland LESCUDIER, membre de la SELARL LESCUDIER & ASSOCIES
Source officielle8e Chambre C
61628cd4293034a8c342f71d
27 juin 2013
27 juin 2013
Grosse délivrée le : à : Me Jean-Marie JAUFFRES SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY Me Paul GUEDJ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du conseiller
Source officielle1re Chambre B
6162cc36fea1086acdbe41ea
10 janvier 2013
10 janvier 2013
DU 10 JANVIER 2013 FG N°2013/001 Rôle N° 11/11353 [W] [J] C/ [Z] [C] [V] [E] divorcée [J] SCP [C] Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officielle8e Chambre A
6162af169547460d26ddb683
24 janvier 2013
24 janvier 2013
APPELANTS SARL ANGELA,, demeurant [Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de la SCP BLANC CHERFILS
Source officielle8e Chambre A
6035c3a98f79612aee5b9dd1
3 mars 2016
3 mars 2016
Grosse délivrée le : à : - Me Olivier RAISON, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Eric TARLET de la SCP LIZEE PETIT TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - la SELARL
Source officielle11e Chambre A
603709472b0ea4a3eafa2242
23 juin 2015
23 juin 2015
Rôle N° 13/09532 SOCIETE PROVENCALE DE GERANCE CINEMATOGRAPHIQUE C/ [X] [M] [R] [Y] [I] épouse [U] [L] [R] [A] [I] épouse [N] Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officielle1re Chambre B
60372b5508af4c065e0f1e0b
28 mai 2015
28 mai 2015
ARRÊT AU FOND DU 28 MAI 2015 DT N° 2015/295 Rôle N° 14/08841 SAS NOBODY C/ [Q] [B] [L] [X] Grosse délivrée le : à : Me Paul DRAGON SELARL
Source officielle15e Chambre A
6162b8ddefb73d2e55750fb4
22 février 2013
22 février 2013
Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE SCP MAGNAN la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE
Source officielle1re Chambre B
6162c835b820aa60963d8479
11 octobre 2012
11 octobre 2012
1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 11 OCTOBRE 2012 FG N° 2012/576 Rôle N° 11/16751 [V] [I] [Y] C/ [P] [T] [F] [G] Grosse délivrée le : à : SELARL
Source officielle3e Chambre A
615e0e81c25a97f0381f5758
5 juin 2014
5 juin 2014
] C/ [W] [D] [I] [P] SARL GRAND SUD CONSTRUCTION SA MAAF ASSURANCES SA CRÉDIT FONCIER DE FRANCE SA ALLIANZ IARD Grosse délivrée le : à : SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON SELARL
Source officielleChambre 1-8
665aba4f97d5920008107441
24 janvier 2024
24 janvier 2024
accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) Représentée par Me Julie DOMENE, avocat au barreau de GRASSE Appelants Mme [T] [K] épouse [X] Représentée par Me Françoise BOULAN
Source officielle1re Chambre A
6162852dc10e2193c5780893
29 janvier 2013
29 janvier 2013
PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 29 JANVIER 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/06638 [F] [U] épouse [L] C/ [T] [J] [D] Grosse délivrée le : à :BOULAN
Source officielleChambre 3-3
65b359cb1d7564000872db19
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Budes-Hilaire DE LA ROCHE, avocat au barreau de PARIS, plaidant Appelante SAS MANUFACTURE FRANCAISE DE BOUGIES, prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL
Source officielle11e Chambre B
6162a31c36ab09eb9a2fd795
14 février 2013
14 février 2013
APPELANTES SCI STELLA; représentée par son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au
Source officielle3e Chambre A
60374e4788a3cb2c4508b28f
16 avril 2015
16 avril 2015
de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Françoise SERRE, avocat au barreau de NICE substituée par Me Nathalie PUJOL, avocat au barreau de GRASSE
Source officielle1re Chambre B
61630e50da3e3d3066036766
1 mars 2012
1 mars 2012
D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 01 MARS 2012 FG N° 2012/161 Rôle N° 11/11223 [U] [C] C/ [P] [D] Grosse délivrée le : à : SELARL
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