Codes de loi français

Article 229-II-1.01

31 et 32 ci-dessus. 34 Un "vraquier" désigne un navire qui, en général, compte un seul pont, des citernes supérieures et des citernes latérales en trémie dans ses espaces à cargaison et qui est destiné essentiellement à transporter des cargaisons sèches

Article Annexe I

Les animaux malades et si nécessaire les animaux blessés sont isolés dans un local approprié garni, le cas échéant, de litière sèche et confortable. Chapitre II Animaux de compagnie et assimilés. 3.

Article Annexe I

Malvaceae Baobab, Pain de singe pulpe séchée Adiantum capillus-veneris L. Adiantaceae Capillaire, Cheveux de Vénus feuille, parties aériennes, racine Aesculus hippocastanum L.

Article Annexe

d'abreuvement spécifique, notamment : 1° Si les porcs sont alimentés par soupe, le nombre maximum de porcelets sevrés, de porcs de production et de truies gestantes par pipette ou par bol est de 20 ; 2° Si les porcs sont alimentés par une alimentation sèche

Article Annexe

Le bassin doit être pourvu d'une plage sèche accessible aux animaux ; elle doit mesurer : 1 mètre carré par jeune ; 2 mètres carrés par adulte. Le bassin doit pouvoir être vidé entièrement, pour un nettoyage complet, au moins une fois par semaine.

Article (suite 1)

Acide dichloro-2,4 phénoxyacétique, sel de triisopropanolamine de l', en solution Y S/P 3 2G Ouvert Non NF O Non Non Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Acide dichloro-2,2 propionique Y S/P 3 2G Cont Matière sèche

Article Annexe III

Eléments de caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents et des sols Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%)

Article Annexe Ib

C 432 Réaliser une protection de sol Matériel d'application des protections C 433 Remettre en état un revêtement textile Autolaveuses, monobrosses, adaptées (spray moquette, shampooing au mouillé, shampooing à la mousse sèche...)

Article Annexe II

Toutes les aires de repos doivent être maintenues propres et sèches. 3.6.

Article 221-II-2/1

4.5.10.1.1 et 221-II-2/4.5.10.1.4 et un système de surveillance continue de la concentration des gaz d'hydrocarbures doivent être installés à bord de tous les navires-citernes construits avant le 1er juillet 2002 avant la date de la première mise en cale sèche

Article Annexe I

Pomme de terre : - variétés utilisées ; - mode de défanage ; - description de l'usage pour chaque variété ; - matière sèche ; - amidon ; - mode de stockage ; - traitement après récolte et traitement antigerminatif.

Article Annexe I

et maintenance des équipements L'exploitant s'assure de la vérification périodique et de la maintenance des matériels de sécurité et de lutte contre l'incendie mis en place (exutoires, systèmes de détection et d'extinction, portes coupe-feu, colonne sèche

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

. - Lésions tympaniques Une perforation sèche isolée ne justifie aucune IPP spécifique en dehors de celle liée au déficit auditif. En cas d'otorrhée, un taux de 2 à 4 % peut être retenu en plus de celui entraîné par un déficit auditif.

Article Annexe unique

1.3 Equipements spécifiques Locaux et équipements spécifiques 23 Mise à disposition d'une buanderie/laverie (lave-linge et équipement de repassage complet) X 2 X X X X X Si logements dispersés : installation pour laver et sécher

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Se laver Définition : Laver et sécher son corps tout entier, ou des parties du corps, en utilisant de l'eau et les produits ou méthodes appropriées comme prendre un bain ou une douche, se laver les mains et les pieds, le dos, se laver le visage, les cheveux

Article Annexe III

Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%) ; 2.

LEGIARTI000050802671

1938 - Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles, commerce de gros 1987 - Convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches

Article (suite 6)

A, B Non 15.19.6, 16.2.9 Polyisobutylèneamine dans un solvant (C10-C14) aliphatique Y P 3 2G Ouvert Non T3 IIA Oui O Non A Non 15.19.6 Polyméthylène polyphénylisocyanate Y S/P 2 2G Cont Matière sèche

Article Annexe III

Eléments de caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents et des sols Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%)