C 432 Réaliser une protection de sol Matériel d'application des protections C 433 Remettre en état un revêtement textile Autolaveuses, monobrosses, adaptées (spray moquette, shampooing au mouillé, shampooing à la mousse sèche...)

Article Annexe II

Code inconnu

Toutes les aires de repos doivent être maintenues propres et sèches. 3.6.

Article 221-II-2/1

Code inconnu

4.5.10.1.1 et 221-II-2/4.5.10.1.4 et un système de surveillance continue de la concentration des gaz d'hydrocarbures doivent être installés à bord de tous les navires-citernes construits avant le 1er juillet 2002 avant la date de la première mise en cale sèche

Article Annexe I

Code inconnu

Pomme de terre : - variétés utilisées ; - mode de défanage ; - description de l'usage pour chaque variété ; - matière sèche ; - amidon ; - mode de stockage ; - traitement après récolte et traitement antigerminatif.

Article Annexe I

Code inconnu

et maintenance des équipements L'exploitant s'assure de la vérification périodique et de la maintenance des matériels de sécurité et de lutte contre l'incendie mis en place (exutoires, systèmes de détection et d'extinction, portes coupe-feu, colonne sèche

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

. - Lésions tympaniques Une perforation sèche isolée ne justifie aucune IPP spécifique en dehors de celle liée au déficit auditif. En cas d'otorrhée, un taux de 2 à 4 % peut être retenu en plus de celui entraîné par un déficit auditif.

Article Annexe unique

Code inconnu

1.3 Equipements spécifiques Locaux et équipements spécifiques 23 Mise à disposition d'une buanderie/laverie (lave-linge et équipement de repassage complet) X 2 X X X X X Si logements dispersés : installation pour laver et sécher

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Se laver Définition : Laver et sécher son corps tout entier, ou des parties du corps, en utilisant de l'eau et les produits ou méthodes appropriées comme prendre un bain ou une douche, se laver les mains et les pieds, le dos, se laver le visage, les cheveux

Article Annexe III

Code inconnu

Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%) ; 2.

LEGIARTI000050802671

Code inconnu

1938 - Convention collective nationale des industries de la transformation des volailles (abattoirs, ateliers de découpe et centres de conditionnement de volailles, commerce de gros 1987 - Convention collective nationale des pâtes alimentaires sèches

Article (suite 6)

Code inconnu

A, B Non 15.19.6, 16.2.9 Polyisobutylèneamine dans un solvant (C10-C14) aliphatique Y P 3 2G Ouvert Non T3 IIA Oui O Non A Non 15.19.6 Polyméthylène polyphénylisocyanate Y S/P 2 2G Cont Matière sèche

Article Annexe III

Code inconnu

Eléments de caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents et des sols Analyses pour la caractérisation de la valeur agronomique des déchets ou des effluents destinés à l'épandage : - matière sèche (%) ; matière organique (%)

Article Annexe I

Code inconnu

Article ANNEXE 15

Code inconnu

Le périmètre longe la Grande Rivière Saint-Jean vers le sud jusqu'à la parcelle BL 001 à la confluence de la ravine Sèche.

Article Annexe (suite)

Code inconnu

Impuretés : - 1,2-dichloroéthane : max. 0,1 g/kg (dans la masse sèche de chlorure de chlorméquat) ; - chloroéthène (chlorure de vinyle) : max. 0,000 5 g/kg (dans la masse sèche de chlorure de chlorméquat). 2.2.

Article Annexe 1

Code inconnu

Paramètres supplémentaires à l'entrée et à la sortie - concentration de l'oxygène dissous dans le bioréacteur ; - teneur en matière sèche dans le bioréacteur ; - température dans le bioréacteur ; - température ambiante. 1.3.3

Article Annexe

Code inconnu

Les relevés de statistiques nous indiquent que les tonnages de figues sèches sont très minoritaires, de l'ordre de 45 tonnes produites dans le canton. Cependant, la culture de la figue n'est pas à cette époque la culture dominante.

LEGIARTI000022779630

Code inconnu

Pour le bien-être des animaux, les haies et / ou murets de pierres sèches de l'exploitation doivent être entretenus et représenter un minimum de cent mètres linéaires par hectare de surface toujours en herbe (STH).

LEGIARTI000021809793

Code inconnu

Alimentation La ration de base du troupeau provient à hauteur de 80 %, exprimée en matière sèche, de l'exploitation. En dehors des périodes de pâturage, du foin est chaque jour mis à disposition des vaches laitières. 5.4.

Article Annexe I

Code inconnu

début d'incendie * Remise en configuration initiale des éléments concourant à la sécurité Principaux outils techniques et moyens à mettre en œuvre * Application des consignes/ évacuation * Désenfumage * SSI * Colonnes humides-colonnes sèches

Page 12 · 274 résultats

← Précédent Suivant →