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231 résultats pour « Sophie Maral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

68e89498d8f6cc6d55dd3e84

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

déférée à la Cour : Jugement du 14 Septembre 2023 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 22/05824 APPELANT Monsieur [P] [D] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Margaux

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

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652f78adb05320831899594e

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

MEDICAL SUPPLY, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 8] représentés par Maître Margaux ALBIAC de la SAS DELTA AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60329a3d7befbe0ec22e1f93

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

SELARL Lexavoué Amiens Douai, avocat au barreau de Douai assistée de Me Benoît Varenne, membre de la SELARL Cheysson Marchadier & associés, avocat au barreau de Paris, substitué à l'audience par Me Margaux

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01961

Cassation

21 septembre 2017

21 septembre 2017

..]                                           , 22°/ Mme Annie Q..., domiciliée [...]                     , 23°/ Mme Audrey R..., domiciliée [...]                                      , 24°/ Mme Sophie

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

695f60c6cdc6046d4797356c

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 2] [Localité 4] Ayant Me Bertrand ERMENEUX de la SELARL AVOXA RENNES, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représentée par Me Margaux

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6268dd55b6a90a057d2a5a16

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Benoît GEORGE substitué par Me Inès RUBINEL de la SELARL LEAVOUE RENNES ANGERS, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et Me Stéphane CHEVRET substitué par Me MARAIS

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6786b8d4df5b5c7d10ca5915

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

J.C.S CONSEIL Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 6] représentée par Maître Anne-sophie PIA de la SELEURL AWKIS, avocat au barreau

Source officielle
TJ

17ème Ch. Presse-civile

68e7a544033cf481c39a4bef

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Christophe BIGOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #W0010 COMPOSITION DU TRIBUNAL Magistrats ayant participé au délibéré : Jean-François ASTRUC, Vice-président Président de la formation Anne-Sophie

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc88114982305d4c20288

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

13] ayant toutes deux pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU-VEYRIER- LE LAIN-BARROUX-VERGER, avocat au barreau de POITIERS ayant toutes deux pour avocat plaidant Me Anne-Sophie

Source officielle
CA

Chambre sociale

696a41f6cdc6046d47872be2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

aux dispositions de l'article 805 du Code de Procédure Civile, Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, et Madame Marianne PLENACOSTE, Conseiller, magistrat rapporteur, assistée de Mme Sophie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11069

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

, domiciliée [...] , 83°/ Mme Céline MMMM..., épouse NNNN..., domiciliée [...] , 84°/ Mme Gladys OOOO..., épouse PPPP..., domiciliée [...] , 85°/ Mme Magali QQQQ..., domiciliée [...] , 86°/ Mme Magalie

Source officielle