le 21 octobre 2015 par la cour d'appel de [Localité 1] (4e B chambre sociale), dans les litiges les opposant à la mutuelle Union Languedoc mutualité hospitalisation hébergement - clinique Beau Soleil

renouvellement d'un dépôt effectué en 1963, la marque figurative constituée par le dessin, inscrit dans un cercle, d'un esturgeon figurant sur ceux d'une mer symbolisée par des traits ondulés et d'un soleil

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 6 février 2003), que la société Aromarin, propriétaire d'un local à usage commercial donné à bail à la société Relais du soleil

un "AVC" ni une hémiplégie gauche résiduelle après AVC, ni une leucémie lymphoïde chronique, inventées par lui-même ; - avoir une insuffisance respiratoire chronique mixte avec syndrome d'apnée du sommeil

, agent commercial ; qu'elle semblait disposer d'un abonnement téléphonique au 14, rue de Castiglione à Paris ; qu'elle était cotitulaire des onze marques suivantes : Vilebrequin collectionneurs de soleil

des dispositions de l'article 475-1 du Code de procédure pénale ; " aux motifs que cette association a pour objet statutaire de prévenir et d'éviter les atteintes à l'environnement sur le site de Souilles

contre l'arrêt rendu le 8 mars 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre C), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence Les Jardins du soleil, sis [...] ,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Agence Soleil Plage, société

détachement, il a été affecté au sein de la société SETRA, filiale de la société Herlicq; que le 11 septembre 1992, il a été licencié pour motif économique par la société Herlicq en raison de la mise en sommeil

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par une première ordonnance de référé du 26 octobre 1999, un président de tribunal de grande instance a condamné la SCI Résidence Soleil

rapporte à l'habillement, agent commercial ; qu'elle semblait disposer d'un abonnement téléphonique ... à Paris ; qu'elle était cotitulaire des onze marques suivantes Vilebrequin collectionneurs de soleil

société Cica construction" dans la mesure où si "les jalousies prévues au contrat ont été remplacés par des claustras en béton et que les différents auvents en plancher ont été remplacés par un pare-soleil

La mise en sommeil s'analyse comme une cessation, en principe temporaire, de l'activité de la société.

de directeur général adjoint ; que la société Communication Media Services a édité, après la suppression, en 1990, de l'autorisation légale qui existait en la matière, des annuaires dénommées Pages Soleil

____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 MARS 2022 Le syndicat des copropriétaires résidence Les Jardins du soleil

septembre 2001 par deux contrats distincts en qualité de VRP multicartes par le Groupement interproducteurs Collioure Banyuls (GICB), enseigne le Cellier des Templiers et par la société les Caves du Soleil

maladie de Crohn, nécessitant depuis plusieurs années des traitements en milieu hospitalier, entraînant des troubles du transit, provoquant des hémorroïdes, une lombalgie récidivante et des troubles du sommeil

qu'en désignant la nuit comme circonstance aggravante du vol, le législateur s'est référé à la signification naturelle de la nuit qui correspond à l'intervalle de temps entre le coucher et le lever du soleil