* La SARL à associé unique SULLY, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [G] [U] [I], [Adresse 7], absent.

D C dit B, alors âgé de six ans, a chuté le 15 décembre 2020, pendant la récréation, dans la cour de l'école Mounet Sully de la commune de Saint-Astier.

Le Moëde 2 ZI de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me PIERRE-LOUIS, substituant Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Mike X... .

demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler la délibération du conseil municipal de la commune de Cerdon du 7 avril 1975 en tant qu'elle avait qualifié de chemins ruraux le chemin de Cierge à Sully

LA ROSE D'OR [G] [Localité 1] Représentée par Me Sully LACLUSE(SELARL LACLUSE & CESAR), avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH APPELANT Monsieur [K] [Y] [Adresse 4] [Localité 2]

CENTER, Vu l'avis d'oientation et de fixation de l'affaire à bref délai à l'audience du 27 avril 2026, notifié au conseil de l'appelante, par RPVA, le 1er décembre 2025, Vu la constitution de Me Sully

EAUX'NODIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE & CESAR, avocat au barreau de Guadeloupe/Saint-Martin /Saint-Barthélemy (Toque 2) INTIMÉE : Mme [P

audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1992 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile, 1ère section), au profit de la société Rougier, société anonyme, dont le siège social et à Sully-sur-Loire

Quenoux, 6 / Mlle Nadine B..., demeurant à Neuvy-en-Sullias (Loiret), ..., 7 / Mme Sylvia D..., demeurant à Saint-Martin d'Abbat (Loiret), route des Brosses, 8 / Mme Hélène A..., demeurant à Sully-sur-Loire

Sully, André Y..., demeurant ..., 4 / de M. Charles, Henry Y..., demeurant ... les Bains, 5 / de M. Jean-Pierre Y..., demeurant 13, Boucan Canot, 97434 Saint-Gilles les Bains, 6 / de M.

DEMANDERESSE EN RECTIFICATION SARL MEDIGA SERVICE AMBULANCE Angle des rues de la République et de la Nationale1 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représentée par Me AMOURET substituant Me Sully LACLUSE

MINUTE : 1 JTJ JUGEMENT rendu le vendredi 04 juillet 2025 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires DE L’IMMEUBLE SITUE [Adresse 2], dont le siège social est représenté par son syndic la SAS SULLY

* La SARL à associé unique SULLY, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [R] [O] [X], [Adresse 7], absent.

* La SARL à associé unique SULLY, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [C] [Q] [X], [Adresse 7], absent.

* La SARL à associé unique SULLY, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [T] [E] [L], [Adresse 7], absent.

* La SARL à associé unique SULLY, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [O] [Y] [M], [Adresse 7], absent.

* La SARL à associé unique SULLY, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [Y] [O] [W], [Adresse 7], absent.

* La SARL à associé unique SULLY, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son gérant, M. [Z] [F] [A], [Adresse 7], absent.