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261 résultats pour « Tdajer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2512755_20251020

Administratif

20 octobre 2025

20 octobre 2025

né le 16 février 2019, présente, selon un certificat médical établi par un pédiatre le 4 septembre 2025, un « trouble du neurodéveloppement comprenant un trouble du spectre de l’autisme associé à un TDAH

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600260_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

C..., porteur d’un trouble du spectre autistique (TSA) associé à un trouble du déficit de l’attention avec hyperactivité (TDAH), une aide humaine individuelle aux élèves handicapés de 100% hebdomadaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2507456_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

englobant des troubles du spectre de l'autisme (TSA), des troubles « dys » (dyslexie, dyspraxie, dysphasie, dyscalculie, dysorthographie) et des troubles du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH

Source officielle
CA

Première Présidence

6a0ea140cdc6046d4766a201

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Il expose qu'il a déjà été hospitlisé à trois ou quatre reprises auprès de l'Etablissement public de santé mentale de la Haute Savoie et qu'il souffre d'un TDAH, de stress post-traumatique, d'anxiété et

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2201935_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Il n'est pas contesté que la société requérante a eu recours à des sous-traitants, en l'occurrence la société Partner Enquêtes, la société Nantaise d'Investigation, la société Tracer et la société TDA

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69deac44cdc6046d473ef06a

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Le docteur [I] [U] atteste le 19 novembre 2025 que “Mme [R] [Q] présente des troubles compatibles avec un TDAH. Bilan spécialisé en attente. Suivi orthophonique et psychologique.”

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69d9d733cdc6046d47d8a77f

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

En l'espèce, il ressort des éléments établis par le médecin psychiatre en septembre 2022 puis en 2024 que [F] souffre d'un trouble du déficit de l'attention avec hyperactivité (TDAH) ainsi que d'un trouble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2504659_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

a été ajouté mentionnant que l'instruction en famille est préférable dans l'intérêt supérieur de l'enfant ; en l'espèce, l'enfant, âgée de cinq ans, présente des troubles anxieux et une suspicion de TDAH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2505286_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

a été ajouté mentionnant que l'instruction en famille est préférable dans l'intérêt supérieur de l'enfant ; en l'espèce, l'enfant, âgée de cinq ans, présente des troubles anxieux et une suspicion de TDAH

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2600347_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

V..., scolarisée en classe de CM2 et atteinte d’un trouble spécifique du langage écrit et d’un TDAH, une aide humaine mutualisée pour un accompagnement dans le cadre de sa scolarité pour l’accès aux activités

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501207_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Si ces faits ne concernent pas directement les trois enfants du couple, il ressort des pièces du dossier que l'enfant E a fait l'objet d'un suivi médical dans le cadre " d'une suspicion forte de TDAH potentiellement

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

69f2e8d4cdc6046d470ce91f

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

En l'espèce il ressort des éléments du certificat médical du Dr [I], pédiatre, établi le 24 octobre 2023, qu'[P] souffre de TDAH type rêveur, accompagné des troubles de l'audition centrale, de troubles

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2505102_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Dernièrement, le diagnostic d'un trouble déficit d'attention avec ou sans hyperactivité (TDAH) a été posé.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69f97ba2cdc6046d47a173d7

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

aux produits industriels utilisés dans la mesure où, lors des réparations, il demeurait des résidus de produits dans les tuyauteries notamment des solvants chlores, du TDI (diisocyanate de toluène), du TDA

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2305310_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

demande d'instruction en famille pour son fils A en raison de son état de santé, ce dernier étant atteint d'un trouble du neurodéveloppement avec un trouble développemental de la coordination, un trouble TDA

Source officielle
TJ

TECH SEC. SOC: HM

69f8e7becdc6046d479754fa

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

[Z] suit un traitement médicamenteux, le XURTA depuis le mois de décembre 2025 qui a un effet positif sur le TDAH mais qui entraine un rebond en fin de journée ainsi qu’une perte d’appétit.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312da9a4bcd46bcddb0f4

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Cette dernière a retenu un TDAH, des troubles de l'oralité, une dysgraphie avec des difficultés scolaires mais également une adaptation scolaire avec des aménagements.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309513_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

le fils ainé E Mme A s'est vu diagnostiquer une " pathologie psychiatrique " caractérisée par un " trouble neurodéveloppemental à type de (trouble déficit de l'attention avec ou sans hyperactivité) TDAH

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00693

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

immobilier et président de l'association syndicale autorisée des marais de La Faute-sur-Mer, propriétaire de la digue Est, les sociétés Constructions d'aujourd'hui (CDA) et Techniques d'aujourd'hui (TDA

Source officielle
CA

Chambre sociale

642fb795cece1704f574794d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[7], il a bénéficié de consultations psychologiques, faisant suite à un précédent suivi à ce titre, - le psychologue a constaté, comme le médecin consulté judiciairement, que le mineur présentait un TDA

Source officielle