X..., deux autres machines ont été achetées, ce qui porte le nombre à 5, ce qui ne peut que démentir la thèse des difficultés économiques, la cessation de l activité ensachage, soulevée par l employeur

... et l'expertise judiciaire et donnant une importance démesurée à la production en pleine page du jugement de relaxe de ceux-ci, frappé d'appel, le journaliste n'avait pas laissé comprendre que la thèse

celle de l'école ainsi qu'aux camarades d'Ornella Y..., à les supposer établies, ne peuvent réaliser à elles seules le délit d'omission de porter secours ; "alors qu'en se contentant de retenir la thèse

ressortir de l'appartement familial ; que sa mère, qui se trouvait seule dans cet appartement, est la dernière personne à l'avoir vue ; qu'elle semble avoir voulu égarer la police en développant la thèse

prévenu coupable de ce chef d'infraction ; "aux motifs que la cour n'a pas trouvé dans la procédure, comme dans les pièces produites par la partie civile, le moindre élément venant accréditer la thèse

Y... n'apportait à l'appui de sa thèse que ses seules allégations, et que les éléments par ailleurs recueillis, à l'exclusion de toute preuve formelle, n'étaient pas de nature à constituer des présomptions

qui n'a pas établi en quoi cette marche était l'instrument du dommage, aurait privé sa décision de base légale au regard de l'article 1384, alinéa 1, du Code civil ; alors qu'enfin, pour écarter la thèse

rappelaient d'un côté, que les résistances électriques ayant fonctionné, l'incendie ne pouvait provenir du groupe électrogène, comme le soutenait l'expert et, d'un autre côté, qu'en suivant même la thèse

visite du local par de futurs locataires; qu'aucun de ces courriers ne comportant la moindre réserve sur la validité du congé qui lui avait été notifié, la SCI Les Benoîts a, même si par impossible la thèse

même ; que la cour d'appel, qui s'est fondée sur un prétendu "état de charges non réglées au 30 septembre 1995", document établi unilatéralement par Mme Y... et produit par elle au soutien de sa propre thèse

d'appel a violé, par refus d'application, les articles 1101 et 1134 du code civil ; 2°/ qu'un fait non contesté doit être considéré comme avéré par le juge ; qu'en jugeant que « rien ne démontre la thèse

supérieure à la vitesse limite autorisée avec un véhicule dont il n'ignorait pas la vétusté, que c'était par de justes motifs que la cour adopte en leur intégralité, que le premier juge avait écarté la thèse

fait que recueillir les propos de Karim Z... dans un souci d'information et que ceux de Mme A... sont empreints de prudence ; qu'en effet le journal ne fait que reproduire, en la faisant sienne, la thèse

. ; que devant la juridiction, elle a maintenu cette version des faits ; que dans ces circonstances on comprend mal les raisons pour lesquelles X..., qui avait soutenu la même thèse qu'elle devant les

extrait, que la citation des propos de [A] [H] par la partie civile s'inscrivait dans un discours consistant à mettre en doute l'existence des chambres à gaz en conférant une dimension scientifique aux thèses

société ATC soutient que le commissionnaire de transport est responsable, à l'égard du transporteur, des dommages causés par la marchandise au moyen de transport est irrecevable comme contraire à la thèse

X..., après avoir obtenu, le 2 avril 1987, du centre des Impôts auquel il était rattaché en raison de son domicile, un avis favorable à sa thèse, a assigné l'association en annulation de la mesure de révocation

.) ; Attendu que pour débouter les consorts Y... de leurs demandes l'arrêt, après avoir exposé les thèses opposées en présence, retient que l'expert judiciaire n'a pas dénoué la difficulté en résultant