NOMBRE DE VOIX NOMBRE NOMBRE MONTANT DE LA PREMIÈRE Parti socialiste 7 952 895 305 226 10 024 046,06 € Union pour un Mouvement Populaire 6 788 077 377 129 6 090 411,53 € Front national 3 524 268 293 281 4 921 595,30 € Europe Ecologie les Verts

Article R211-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 54 > 76

Code des assurances

La carte internationale d'assurance, dite " carte verte ", délivrée par le bureau central français des sociétés d'assurances contre les accidents d'automobile, vaut comme document justificatif pendant sa période de validité.

Article 5-12

Code inconnu

Les panneaux SR2 comportent des pictogrammes et inscriptions de couleur blanche avec un élément de couleur verte.

Article Annexe II

Code inconnu

Caractéristiques : forme rectangulaire ou carrée ; pictogramme blanc sur fond vert (le vert doit recouvrir au moins 50 p. 100 de la surface du panneau). Panneaux à utiliser : (clichés non reproduits) 6.

Article 5-3

Code inconnu

Ils peuvent être à fond bleu, vert, blanc ou jaune. Le listel est blanc, si le fond est bleu ou vert, et noir si le fond est blanc ou jaune.

Article 2

Code inconnu

Ville de Paris (75) ; -centre de rediffusion international des médias, installé dans le hall 5 du Paris Expo Porte de Versailles, situé dans le 15e arrondissement ; 10° Dans le département de la Seine-Maritime (76) ; -stade Océane, stade de la Cavée verte

Article 1

Code inconnu

Génie urbain Connaissances de base : Spécialité 5 : Déplacements, transports Connaissances de base : Spécialité 6 : Espaces verts et naturels Connaissances de base : 6.2.

Article Annexe II

Code inconnu

Parti socialiste 190 104 294 12 937 355,23 Parti communiste français 18 23 41 1 804 189,00 FETIA API 22 10 32 1 408 147,51 Parti radical de gauche 7 16 23 1 012 106,02 UDF - Mouvement démocrate 3 19 22 968 101,41 Les Verts

Article R4451-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 75

Code du travail

-Les zones mentionnées à l'article R. 4451-22 sont désignées : 1° Au titre de la dose efficace : a) " Zone surveillée bleue ", lorsqu'elle est inférieure à 1,25 millisieverts intégrée sur un mois ; b) " Zone contrôlée verte ", lorsqu'elle est inférieure

Article L152-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 61

Code de l'énergie

articles du livre Ier mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans sa colonne de droite : De la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 11

Arrêté du 1 août 1979 relatif à l'agrément d'organismes pour effectuer des contrôles de poussières à l'émission

Institut national de recherche chimique appliquée (Ircha), centre de recherche, B.P. 1, 91710 Vert-le-Petit. Laboratoire national d'essais (L.N.E.) (département Pollution atmosphérique), 22, boulevard de Finlande, 92700 Colombes.

Article 22-6

Code inconnu

caractéristiques énoncées au II de l'article 3 du décret n° 78-498 du 28 mars 1978 ne sont pas réputées présenter des dangers et inconvénients graves et dans lesquelles est exigée la production de l'attestation prévue à l'article 22-2 ; 3° Des zones dites vertes

Article Annexe II

Code inconnu

23 43 1 885 994 FETIA API 22 11 33 1 447 391 UDF-Mouvement démocrate 3 25 28 1 228 089 Parti radical de gauche 8 9 17 745 626 Démocratie et République - Metz pour tous 5 4 9 394 743 Les Verts

Article L152-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code de l'énergie

Article L221-34-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 43

Code monétaire et financier

Sont inclus dans la liste des titres éligibles les valeurs mobilières ou les actifs ayant notamment obtenu l'un des labels prévus au cinquième alinéa de l'article L. 131-1-2 du code des assurances ainsi que les obligations vertes.

Article Annexe

Code inconnu

Bulgarie 4,99 Burkina 0,72 Burundi 6,51 Cambodge 1,41 Cameroun (autres villes) 0,89 Cameroun (Douala, Garoua) 0,89 Canada (autres villes) - 2,10 Canada (Toronto) - 2,10 Canada (Vancouver) - 2,10 Cap-Vert

Article A4241-48-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

feu blanc puissant, projetant une lumière ininterrompue sur toute l'étendue d'un arc d'horizon de 225° et disposé de manière à projeter cette lumière depuis l'avant jusqu'à 22° 30' sur l'arrière du travers de chaque bord ; b) "Feux de côté" : un feu vert

Article L322-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 86 > 10

Code de l'urbanisme

applicables à l'organisme constructeur ou aménageur ne s'y opposent pas ; 3° La construction, l'entretien et la gestion d'ouvrages d'intérêt collectif tels que voirie, aires de stationnement, et garages enterrés ou non, chauffage collectif, espaces verts

Article L331-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 91 > 72

Code de l'urbanisme

participation à l'acquisition de terrains par une commune ou par un établissement public de coopération intercommunale compétent, ainsi qu'à l'entretien des terrains acquis par l'une et l'autre de ces personnes publiques ou par l'agence des espaces verts

Article L3361-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 71

Code de la commande publique

domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture L. 3123-7 L. 3123-7-1 Résultant de l'ordonnance n° 2023-1142 du 6 décembre 2023 L. 3123-7-2 Résultant de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte

Page 12 · 516 résultats

← Précédent Suivant →