Antoine X... acquiert de Mme Lucie Z... veuve Vincent B... une maison d'habitation située à Cessenon anciennement cadastrée " quartier des aires " section B n° 145 figurant sur le cadastre rénové de la

Robert X... était engagée sur le fondement de l'article 1147 du code civil, les époux Y...- Z... sont irrecevables à rechercher la garantie décennale de celui-ci ; il est reproché à M.

ayant pour avocat postulant Maître Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS, et pour avocat plaidant Maître Pierre BOISSEAU, avocat au barreau de SAINTES Monsieur Robert René

Représentée et assistée sur l'audience par Me Robert ANDREOTTI de la SELEURL CABINET ROBERT ANDREOTTI, avocat au barreau de PARIS, toque : B0333 INTIMÉS Monsieur François Y...

Robert, demeurant quartier de Tourne à Bourg Saint Andeol (Ardèche), 24°) Monsieur CHAZOT X..., demeurant ... (Vaucluse), 25°) Monsieur CHEVALIER Y..., demeurant ...

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 16 juin 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) IT No de rôle : 07/03894

Poland The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting on   6   December 2011 as a Committee composed of:   David Thór Björgvinsson, President,   Nebojša Vučinić,   Vincent

ASTC ATELIER SOUDURE TOLERIE CHAUDRONNERIE [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Manon VINCENT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0378 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Perrine ROBERT,

Gounin, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M. et Mlle X... et de la SCP Vincent, Ohl, avocat de la commune de Cellettes, - les conclusions de M.

Robert X..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Robert Y... ès qualités de syndic du règlement judiciaire de M. X..., demeurant ...

YA..., demeurant ..., 55°/ M. et Mme Joël YX..., demeurant ..., 56°/ M. et Mme Robert YB..., demeurant ..., 57°/ M. et Mme Maurice YW..., demeurant ..., 58°/ M.

Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 INTIMÉS Monsieur Robert Michaël Roy D... né le [...]           

T..., engagé en qualité de conducteur d'engins le 7 juin 1978 par la société Robert, aux droits de laquelle vient la société Asten, a été licencié pour inaptitude et impossibilité de reclassement le 30

Robert X..., demeurant à Monteux (Vaucluse), lotissement les Plumaneaux, en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit : 1°/ de M.

ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Laurence MICHEL, Présidente chargée de la mise en état de la 1ère CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assistée de Vincent

Vincent Y..., agissant tant en leur nom propre qu'en leur qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs Ninon Y... et Hector Y..., domiciliés tous ..., D'autre part, M.

Robert X..., demeurant : 51200 Leuvrigny, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Robert X..., demeurant à Béziers (Hérault), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1989 par la cour d'appel de Montpellier (4e chambre sociale), au profit de la société Vigouroux frères, société

Robert X..., demeurant ..., 5°/ de la société SOMIVER, dont le siège est ..., 6°/ de la société Oltra, actuellement en liquidation, représentée par M.

François X..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la société anonyme Entreprise Robert Noël, demeurant ..., 2°/ de la société Axa assurances, société anonyme venant aux droits