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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2
CG00460 SAS PROVIDENCE TRAVAIL TEMPORAIREc/SAS ENTREPRISE PATIE MICHEL
69bd5f25cdc6046d47568a3a
14 janvier 2026
14 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. GAMBET Yoann, Mme CARVI Amandine, Assesseurs.
Source officielleChambre 2
CG00558 SARL RTJc/SARL Cathycatou
69bd669fcdc6046d47572ceb
14 janvier 2026
14 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. DIEPOIS Bruno Maurice Roger, Président, M. JASSET Marcel, M. GAMBET Yoann, Assesseurs.
Source officielleCour d'Appel
6253c858bd3db21cbdd84ff0
6 janvier 2000
6 janvier 2000
LE ZENITH prise en la personne de ses repr sentants légaux ayant son siège 5 avenue Louis PLUQUET 59100 ROUBAIX représentée par Maître RIBAUT, avoué assistée de la SCP KARILA et associés, avocat LE SYNDICAT
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310473
21 décembre 2017
21 décembre 2017
X..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Zénith ; Sur le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2516081_20251226
26 décembre 2025
26 décembre 2025
Il résulte de ce qui précède qu’il y a lieu de rejeter la requête de la SNC Zenith de Limoges, par application des dispositions citées au point 1.
Source officielleChambre 4 A
67134be0208351cec658652b
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ZENITH DE [Localité 7] a pour objet la gestion de la salle de spectacle le Zénith de [Localité 7] dans le cadre d'une délégation de service public. Elle emploie moins de dix salariés.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01352
9 juillet 2014
9 juillet 2014
X... justifie qu'il a exercé les fonctions de régisseur général du Zénith de Pau sans que la société Pau culture Zénith ne rapporte une quelconque preuve contraire, se contentant d'affirmer qu'il n'en
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603385957d29c338fd4e497e
30 mai 2017
30 mai 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Mme Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN DE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035c602967fda2d2b7c4748
1 mars 2016
1 mars 2016
avocat au barreau de PARIS, toque : D1998 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Martine ROY-ZENATI
Source officielleChambre sociale
6162af149547460d26ddb676
6 décembre 2012
6 décembre 2012
ou SEM PAU CULTURE ZENITH le 1er janvier 2000 en qualité d'électricien, agent de maintenance et d'entretien du bâtiment et des installations du Zénith de PAU suivant contrat à durée indéterminée régi
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603415cd552e0a059ef8df32
7 février 2017
7 février 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6031f564ab72dd2deafa4a8d
30 mai 2018
30 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Première Présidente de chambre M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6034df74632fc00a2bb80d3b
13 septembre 2016
13 septembre 2016
des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Juin 2016, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame Martine ROY-ZENATI
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035bc9db011aa2420208bd8
8 mars 2016
8 mars 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Odette-Luce BOUVIER, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035cf67510a023663109c15
23 février 2016
23 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Martine ROY-ZENATI, Présidente de chambre Madame Agnès BODARD-HERMANT, Conseillère Mme Mireille QUENTIN
Source officielle1ère chambre civile B
éposé plaintec/X pour escroquerie et abus de faiblesse
6162c1c434defd4c4b3b4587
27 novembre 2012
27 novembre 2012
] [X] et de [O] [P] épouse [X] décédés chez Monsieur [C] [X] [Adresse 15] [Adresse 15] [Localité 7] représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avocats au barreau de LYON, assistée de Me Frédéric ZENATI-CASTAING
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61630e50da3e3d3066036763
21 décembre 2011
21 décembre 2011
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61635de9683f470e3416dc51
16 mars 2011
16 mars 2011
été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e37c25a97f0381f538a
11 juin 2014
11 juin 2014
DOMINIQUE LEVASSEUR-VIRGINIE LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Philippe OLHAGARAY, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0e48c25a97f0381f546a
29 janvier 2014
29 janvier 2014
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officiellePage 12 sur 121