Quant à la représentation de l' Association Syndicale Libre (ASL) « Les jardins de la licorne » par son président, il doit être rappelé que sont de plein droit et obligatoirement membres de l' Association

Quant à la représentation de l' Association Syndicale Libre (ASL) « [8] » par son président, il doit être rappelé que sont de plein droit et obligatoirement membres de l' Association Syndicale Libre (ASL

Quant à la représentation de l' Association Syndicale Libre (ASL) « Les jardins de la licorne » par son président, il doit être rappelé que sont de plein droit et obligatoirement membres de l' Association

Versailles, 12 juillet 1991), que les époux C... ayant fait rehausser leur maison par la société d'Installations Personnalisées et d'Entreprise Générale (SIPEG), entrepreneur, ont été assignés par l'Association

Selon l'arrêt attaqué (Bastia, 9 juin 2021), une association syndicale libre (l'ASL), qui regroupe les propriétaires des trente-huit lots situés dans le périmètre du [Adresse 3], a été constituée.

° 2019/ 678 Rôle N° RG 18/00883 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BBZGR [F] [D] [O] [I] [M] [F] épouse [J] [B] [M] épouse [X] [H] [Z] [Z] [X] [A] [P] [U] [J] [S] [Z] C/ Association

domaine de La Lieutenante, ont assigné la SCI Eba, propriétaire d'un lot contigu, à laquelle ils reprochaient d'avoir réalisé divers travaux contrevenant aux prescriptions du cahier des charges de l'association

[X] à payer à l'association syndicale libre la somme de 1510,98 euros avec intérêts au taux légal à compter de l'assignation du 3 février 2011, - déboute l'association syndicat libre de sa demande de

René X..., 2 / Mme X..., demeurant ensemble ... au Mont d'Or, en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 2000 par le tribunal d'instance de Lyon, au profit de l'Association syndicale des

SYNDICALE LIBRE DU 177 AVENUE CHARLES DE GAULLE A NEUILLY-SUR-SEINE en date du 27 juillet 2020, - Condamner l’ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU 177 AVENUE CHARLES DE GAULLE A NEUILLY-SUR-SEINE à verser

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association syndicale libre Chelles Coudray-Vallières est rejetée.

deux domiciliés [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° B 24-13.161 contre l'arrêt rendu le 24 octobre 2023 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à l'association

[T], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de l'association syndicale libre du lotissement Mitirapa plateau, et l'avis de M.

Déboute L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU GRAND BOUCHAREL de sa demande de dommages et intérêts. Ordonne l'exécution provisoire de cette décision.

de Mme [S] sans délai, condamné l'Association Syndicale Libre à verser à titre provisionnel sur dommages et intérêts à Mme [I] [X] [S] la somme de 3 000 euros, condamné l'Association Syndicale Libre

l'association syndicale libre [Adresse 6] et l'EURL ARGENS IMMOBILIER aux entiers dépens de l'incident.

est ..., 5 / de l'association syndicale libre Valfleury, dont le siège est ... et encore 10, square Anatole France, 91250 Saint-Germain-lès-Corbeil, 6 / de l'association syndicale libre La Croix

syndicales libres se sont constituées, à savoir : d'une part, l'association syndicale libre de [Adresse 19] constituée en 1957, et d'autre part l'association syndicale libre Roussel Brame constituée en

Elle est construite depuis les années 70 et bénéfice donc de réseaux installés par l'association libre de Cambaie.

syndicale libre Le Cannet de Roquevaire à Roquevaire aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne l'association syndicale libre Le Cannet de Roquevaire à Roquevaire à payer aux