CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
517 résultats pour « atlantique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE II
Isère : H1 : : 39 : Jura : H1 : : 40 : Landes : H2 : : 41 : Loir-et-Cher : H2 : : 42 : Loire : H1 : : 43 : Haute-Loire : H1 : : 44 : Loire- : H2 : : : Atlantique
Article ANNEXE III
Article Annexe I
Gironde H2c 34 ― Hérault H3 35 ― Ille-et-Vilaine H2a 36 ― Indre H2b 37 ― Indre-et-Loire H2b 38 ― Isère H1c 39 ― Jura H1c 40 ― Landes H2c 41 ― Loir-et-Cher H2b 42 ― Loire H1c 43 ― Haute-Loire H1c 44 ― Loire-Atlantique
Article Annexe D
DTPJJ Aube - Haute-Marne Aube Bretagne DIRPJJ Grand-Ouest (siège à Rennes) Bretagne DTPJJ Ille-et-Vilaine - Côtes-d'Armor Ille-et-Vilaine - Côtes-d'Armor DTPJJ Finistère-Morbihan Finistère Pays de la Loire DTPJJ Loire-Atlantique
Article Annexe
0 € Ille-et-Vilaine 0 € Indre 0 € Indre-et-Loire 0 € Isère 0 € Jura 0 € Landes 0 € Loir-et-Cher 0 € Loire 0 € Haute-Loire 0 € Loire-Atlantique
Article Annexe III
Connaissances : Remplacer Au XVIIIème siècle, la traite atlantique connaît un grand développement ... par Au XVIIIème siècle, les traites océaniques connaissent un grand développement .
Article 2
professionnels Zone fluviale Zone maritime Bretagne Vilaine du 01.10.2013 au 15.01.2014 Pêche interdite Loire, côtiers vendéens et Sèvre Niortaise Loire - Départements Indre et Loire (37), Loir et Cher (41), Loire Atlantique
LEGIARTI000026210843
Les côtiers charentais, vendéens et de Loire-Atlantique Le ruisseau de Batz-sur-Mer et ses cours d'eau affluents de la source jusqu'à la mer.
Article Annexe I (suite)
Assérac 44 Loire-Atlantique Besné 44 Loire-Atlantique La Chapelle-des-Marais 44 Loire-Atlantique La Chapelle-Heulin 44 Loire-Atlantique Herbignac 44 Loire-Atlantique Mouzillon 44 Loire-Atlantique Nort-sur-Erdre
. ― Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur ou responsable de site d'établissement d'enseignement supérieur Loire-Atlantique (44
Article 1
. ― Ecole nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (ONIRIS) FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Responsable d'hôpital vétérinaire Loire-Atlantique (44) Nantes 2 Sous-total 2 Responsable
SAINT-MALO ; 5° Dans le département du Finistère : le port de ROSCOFF et le port de BREST ; 6° Dans le département du Morbihan : le port de LORIENT ; 7° Dans le département du Nord : le Grand Port Maritime de DUNKERQUE ; 8° Dans le département de Loire-Atlantique
du Gard, du Gers, de l'Hérault, de l'Indre, d'Indre-et-Loire, des Landes, de Loir-et-Cher, du Lot, de Lot-et-Garonne, de la Lozère, de Maine-et-Loire, de la Manche, de la Mayenne, du Morbihan, de l'Oise, de l'Orne, du Pas-de-Calais, des Pyrénées-Atlantiques
En vue de réduire les nuisances sonores autour de l'aérodrome de Nantes-Atlantique, les restrictions d'exploitation suivantes sont décidées sur cette plate-forme : - exploitant : l'exploitant technique d'un aéronef ; Toute mention d'heure d'atterrissage
L'espace ainsi délimité s'étend dans les départements des Pyrénées-Atlantiques, Landes et Gers sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Aire-Sur-L'adour, Anglet, Angoume, Audon, Aurice, Barcelonne-Du-Gers, Bayonne, Begaar, Borderes-Et-Lamensans
la Haute-Garonne Base aérienne 101 Toulouse Francazal DDE de la Gironde Base aérienne 106 Bordeaux-Mérignac DDE d'Indre-et-Loire Base aérienne 705 Tours - Saint-Symphorien DDE des Landes Base aérienne 118 Mont-de-Marsant DDE de la Loire-Atlantique
Cher 74 Corrèze 84 Côte-d'Or 2 128 Côtes-d'Armor 1 075 Creuse 368 Dordogne 250 Drôme 102 Eure-et-Loir 395 Finistère 10 314 Gironde 3 421 Hérault 3 661 Indre 263 Isère 1 721 Jura 294 Landes 103 Loire-Atlantique
Article Annexe II
(Quotas en tonnes) Quota en Océan Atlantique Quota en Mer Méditerranée Pour la pêche au chalut Pour la pêche à la ligne et à la canne Pour la pêche à la palangre Navires non adhérant à une organisation
LEGIARTI000026075854
DE SANTÉ EXPÉRIMENTATEURS CONCERNÉS PAR UN DÉMARRAGE DE L'EXPÉRIMENTATION LE 1er JUIN 2012 ET PÉRIMÈTRE DE CELLE-CI FINESS EJ ÉTABLISSEMENT CODE VILLE CODE LIBELLÉ PÉRIMÈTRE 440000313 CH CHATEAUBRIANT 044005 Châteaubriant 441 LOIRE-ATLANTIQUE
Article L436-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 90
-Est puni de six mois d'emprisonnement et de 50 000 € d'amende, lorsque les espèces concernées sont l'anguille européenne (anguilla anguilla), y compris le stade alevin, l'esturgeon européen (acipenser sturio) et le saumon atlantique (salmo salar), le
Page 12 · 517 résultats