de l'image. 32.3ZA 1,40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 32.3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33.1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Une quantification dans le domaine psychopathologique présente des difficultés très spécifiques par rapport aux disciplines chirurgicales ou médicales. En matière de troubles psychiques, ces pourcentages seront utilisés comme un code.

Article Annexe III

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Patologická anatomie Roumanie : Anatomie patologică Royaume Uni : Histopathology Slovaquie : Patologická anatómia Slovénie : Anatomska patologija in citopatologija Suède : Klinisk patologi ANESTHESIE-REANIMATION (Anciennement Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

Article 4

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administrative compétente pour fixer le prix de journée ; - 2°) en tant qu'il fixe la règle selon laquelle le tarif de responsabilité des caisses de sécurité sociale applicable à certains établissements de cure privés ou à certaines cliniques médicales ou chirurgicales

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Les taux attribués le sont en dehors de toute possibilité d'appareillage ou de correction chirurgicale : lorsque l'adaptation d'un appareil s'avère possible, le médecin tiendra compte de cette possibilité et le taux diminué en fonction des résultats que

Article Annexe

—

d'appareils de téléphonie. 32. 3 ZB Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33. 1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33. 1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical

Article Annexe

—

son et de l'image 32. 3ZA 1,40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image 32. 3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie 33. 1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical

LEGIARTI000048568965

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Valvulopathies corrigées : - prothèses valvulaires (biologiques ou mécaniques) ; G 4 à 6 - techniques reconstructives (chirurgicales dont homogreffes, percutanées) : - à l'engagement initial dans les armées ; G 5 - en cours de carrière ou de contrat

Article Annexe III

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192,80 192,80 192,80 192,80 192,80 192,80 HBED021 Réimplantation de 3 dents permanentes expulsées, ou plus 1 0 289,20 289,20 289,20 289,20 289,20 289,20 HBED022 Autogreffe d'un germe ou d'une dent retenue, dans un site naturel ou préparé chirurgicalement

LEGIARTI000042664046

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SELECTION SUD-OUEST (CIRFA BORDEAUX) 33 BORDEAUX X X X X X X TERRE COMMANDEMENT INTERARMÉES DE ZONE DE DÉFENSE ET DE SECURITE SUD-OUEST 33 BORDEAUX X X X X X X TERRE DETACHEMENT RMED-SECTION HIA 33 BORDEAUX X X TERRE DETACHEMENT RMED-ANTENNE CHIRURGICALE

LEGIARTI000042664090

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SELECTION SUD-OUEST (CIRFA BORDEAUX) 33 BORDEAUX X X X X X X TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD-OUEST 33 BORDEAUX X X X X X X TERRE DETACHEMENT RMED-SECTION HIA 33 BORDEAUX X X TERRE DETACHEMENT RMED-ANTENNE CHIRURGICALE

LEGIARTI000030342349

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SUD-OUEST (CIRFA BORDEAUX) 33 BORDEAUX X X X X X X ORIGINE TERRE COMMANDEMENT INTERARMEES DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE SUD-OUEST 33 BORDEAUX X X X X X X TERRE DETACHEMENT RMED - SECTION HIA 33 BORDEAUX X X TERRE DETACHEMENT RMED - ANTENNE CHIRURGICALE

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