se produisit entre le cyclomoteur de M.

LA COUR, Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué que Michel Y... circulait à cyclomoteur, transportant son fils Z..., lorsqu'il est entré en collision avec une automobile

OCCUPAIT UNE SUPERFICIE IMPORTANTE ET ETAIT DESSERVIE PAR UN VERITABLE RESEAU ROUTIER INTERIEUR, SE RENDAIT VERS LES LIEUX DE SON TRAVAIL, LEQUEL DEVAIT COMMENCER UNE HEURE PLUS TARD, EN CIRCULANT A CYCLOMOTEUR

VEUVE Y..., CONTRE LE MEME ARRET DE LA COUR D'APPEL D'ANGERS DU 20 NOVEMBRE 1972 ; SUR LE PREMIER MOYEN DU POURVOI N° 73-11295 : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE DE NUIT, SUR UNE ROUTE, UNE COLLISION

l'automobile de M.

s'est produite entre l'automobile conduite par M.

se produisit entre l'automobile de M.

s'est produite sur une route entre la voiture automobile de M.

, a heurté l'automobile de M.

Alors qu'il conduisait un cyclomoteur sur lequel se trouvait un autre passager et qu'il circulait en direction de la rue Chanzy, son véhicule a percuté l'avant droit d'une automobile qui, conduite par

produite en agglomération entre l'automobile de M.

se produisit entre l'automobile conduite par M.

se produisit entre l'automobile de M.

se produisit entre le cyclomoteur de M.

Y..., qui circulaient dans la commune de Fréjus en sens inverse, sont entrés en collision ; que le choc a provoqué la chute des deux conducteurs, M.

Alexandre Attendu que le 26 mars 2001 à 16 h10, une collision s'est produite entre le véhicule automobile conduit par Mme Z... Mireille et la motocyclette pilotée par M. X...

QUI CIRCULAIT EN AUTOMOBILE, DEBOUCHAIT D'UNE ALLEE PRIVEE DESSERVANT UN IMMEUBLE ET S'ENGAGEAIT DANS UNE RUE SITUEE SUR SA GAUCHE QUAND IL EST ENTRE EN COLLISION AVEC UN CYCLOMOTEUR QUI SURVENAIT SUR

EST SURVENUE SUR UN CHEMIN DEPARTEMENTAL LARGE DE 3 METRES, ENTRE UN TRACTEUR AGRICOLE CONDUIT PAR Y..., QUI TIRAIT UNE REMORQUE CHARGEE DE PAILLE DONT LE PLATEAU AVAIT, PAR SUITE DE L'ABAISSEMENT DES

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES QUATRE BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LE CONTRAT D'ASSURANCE AUTOMOBILE SOUSCRIT PAR M BRILLAND X...

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, QUE, SUR UNE ROUTE A GRANDE CIRCULATION, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLOMOTEUR MONTE PAR SIMON ET LA VOITURE AUTOMOBILE