Lorsqu'un contrôle révèle un état d'imprégnation alcoolique, la personne chargée du contrôle en informe sans délai l'organisation de l'entraînement ou de la compétition ou manifestation sportive.

Article 3

—

S'agissant d'une compétition de type spécifique ne visant à récompenser que les meilleurs concurrents, aucun classement ni aucune notation n'est attribué aux autres candidats ; 10.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Entreprises de fabrication de pièces techniques en matériaux composites pour l'aéronautique, l'éolien, le matériel médical, les équipements sportifs, et pour la compétition

Article R4311-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 93 > 24

Code du travail

directive 2002/24 /CE du Parlement européen et du Conseil du 18 mars 2002 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues, à l'exclusion des machines montées sur ces véhicules ; d) Véhicules à moteur destinés exclusivement à la compétition

Article Annexe 2

—

Il fournit en outre les indications particulières relatives à la séquence : identification de la situation (compétition, entraînement, niveau de pratique, but de l'entraînement ; si nécessaire, conditions atmosphériques, etc.) : indication du champ de

Article Annexe III

—

id=Y_7UCB2dOMG2XIF6yD6la8ZNGXQtQ4_-AdiUtBP5Gmw= 2° Conduite d'une séance d'entraînement en musculation : -une séquence de vingt minutes portant sur la préparation à un premier niveau de compétition fédérale en musculation ou en haltérophilie ; La conduite

Article L232-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 41 > 47

Code du sport

nature, alors même qu'elles ne sont pas organisées par une fédération agréée ou autorisées par une fédération délégataire ; c) Pendant les manifestations sportives internationales mentionnées à l'article L. 230-2 ; d) En dehors des périodes de compétition

Article 3

—

(BPREA) délivré jusqu'au 1er septembre 2013 ; - brevet professionnel, option "responsable d'entreprise hippique" (BPREH) ; - brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA), option "activités hippiques", spécialité "entraînement du cheval de compétition

Article 2

—

Il fait part des enseignements qu'il peut en tirer pour fonder l'entraînement ou la réussite en compétition. Il sera amené à proposer un plan d'action à plus long terme et à justifier ses décisions.

Article R227-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 44

Code de l'action sociale et des familles

Les dispositions du présent I ne sont pas applicables aux séjours directement liés aux compétitions sportives organisées pour leurs licenciés mineurs par les fédérations sportives agréées, leurs organes déconcentrés et les clubs qui leur sont affiliés

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

Le délai de sept jours mentionné au premier alinéa peut être réduit en cas d'urgence, de circonstances tenant au bon déroulement des compétitions sportives ou de circonstances exceptionnelles par décision du président de l'organe disciplinaire, à son

Article 1

—

voltige, horse-ball, monte en amazone, équifun, équitation islandaise, équitation américaine, équitation de travail (équitation camarguaise, équitation portugaise, doma vaquera), pony games, ski joering, hunter, technique de randonnée équestre de compétition

Article 14

—

Des navires de plaisance à usage personnel, de formation, de compétition et expérimentaux d'une longueur de coque supérieure à 24 mètres en vue de leur approbation par le ministre chargé de la mer ; 1.3.

LEGIARTI000048035769

—

ces engins que dans le cadre des activités organisées par une association sportive agréée (notamment la Fédération française de motocyclisme ou l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique) : apprentissage de la moto, entraînement, compétition

Article Annexe III

—

de maîtriser les différentes techniques de déplacement et d'équilibration liées aux activités d'escalade ; OI 1.1.3 EC d'identifier les caractéristiques du grimpeur débutant jusqu'aux caractéristiques du grimpeur qui accède au premier niveau de compétition

Article L3515-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 65 > 44

Code de la santé publique

d'amende : 1° Toute propagande ou publicité, directe ou indirecte, du tabac, d'un produit du tabac ou des ingrédients définis à l'article L. 3512-1 en méconnaissance de l'interdiction prévue à l'article L. 3512-4 ; 2° Le fait de retransmettre une compétition

Article R312-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 93 > 85

Code de la sécurité intérieure

la sélection en vue de concours internationaux ; -attestation d'une personne qui exerce l'autorité parentale mentionnant que l'arme est détenue pour la pratique du tir sportif pour les mineurs âgés de douze ans au moins ne participant pas à des compétitions

Article 1

—

bâtiment 233p 4 ans Fédération compagnonnique des métiers du bâtiment III Menuisier de bâtiment et d'agencement (BM) 234 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Préparateur et développeur de véhicules de compétition

Article Annexe I

—

Conduite d'activités d'attelage : Il est responsable de la conduite des traîneaux ou véhicules tractés par les chiens, que ce soit pour le tourisme, les compétitions sportives (mushing), ou le transport en milieu naturel. 3.

LEGIARTI000044042646

—

Section 12.2 : Orientations de mise en œuvre La lutte contre la manipulation de compétitions sportives ou d'épreuves hippiques fait partie intégrante de la lutte contre la fraude à laquelle participent les opérateurs agréés ou sous droits exclusifs.

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