Dans son rapport du 15 octobre 1992, un spécialiste chargé d'examiner tous les supports visuels disponibles observa que l'objet perceptible sur la table ressemblait plus à une monture en forme de bague

Quelques exemples : Pour Ie Chantier OCVV, les moulures grands cadres sous forme de coquilles que vous avez fabriquées ont été toupillées à l'inverse car vous n'avez pas suffisamment consulté Ie plan

* * * DISCUSSION La société Jouffray Drillaud importe des semences d'avena strigosa, pour les incorporer avec d'autres espèces comme de la vesce, du trèfle, de la moutarde ou de la phacélie,

articles L. 622-24, L. 622-25, L. 622-28, R. 622-22, R. 622-23, R. 624-3 et R. 624-7 du code de commerce ; 2°/ que le juge-commissaire a l'obligation de fixer les modalités de calcul des intérêts continuant

mais pouvant présenter un grand intérêt sur le plan médical, ainsi qu'à l'utilisation des fonds publics consacrés à celle-ci, répondent à l'évidence à un but légitime ; que les propos incriminés ne contiennent

périodes de détention de chaque requérant dans la prison de Kassandra selon les observations du Gouvernement, les fiches de détenus et les certificats délivrés par le directeur de la prison, qui contiennent

Le roi Georges II mourut le 1 er   avril 1947.

récupérer la feuille et vous avez poussé Monsieur [A] qui a chuté, sa tête ayant cogné contre le sol ; ce dernier ayant réussi à se relever et à se réfugier dans l'espace cuisine, vous l'avez retrouvé en continuant

la faiblesse d'une personne - puisque l'ignorance ne paraît pas être ici à envisager - peut résulter de la situation dans laquelle elle a été mise par le vendeur, et n'être donc que passagère et contingente

par Raoul X..., de plusieurs spécimens de signature a eu tout loisir d'imiter la signature de son vendeur ; que par ailleurs l'examen complémentaire réalisé par l'Institut de Recherche criminelle a montré

notamment à gauche de la porte vitrée sur jardin, fissure verticale dans l'angle gauche derrière le bar, humidité avec salpêtre, dégradation sur le mur entre la porte et la fenêtre, décollement des moulures

à la requête de la partie civile ; "aux motifs que dans la citation délivrée aux prévenus, les faits incriminés, qualifiés de diffamation publique envers un citoyen chargé d un service public, contiennent

tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde

Attenant à la salle à manger, côté gauche, un espace salon ajouré de parquet comprend trois fenêtres ainsi qu’une corniche et une rosace moulurés au plafond, et une salle d’eau avec WC, lavabo et sol carrelé

S’agissant des menuiseries extérieures ce document prévoit des “menuiseries à l’ancienne MA 19, mouton et gueule de loup, modération extérieure en simple pente imitant le solin de mastic, jet d’eau à doucines

    Le commissariat de Drapetsona contient dix-neuf cellules d’une superficie totale de 580 m² et d’une capacité de 76 personnes. Il existe aussi quatorze toilettes et quatorze douches. 40.

Le 13 janvier à 18 heures 30 il a été victime d’une crise convulsive généralisée avec morsure de la langue.

policiers appelés sur les lieux, de se retrancher, toujours armé d'un couteau, dans l'appartement d'une voisine qu'il a tentée de prendre en otage, puis de s'enfuir par les toits des immeubles, tout en continuant