Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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4 940 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe II - IV. Maquette 6
FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DE CHIRURGIE DE LA MAIN
Article L162-22-8-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 57
L'activité de soins de médecine d'urgence autorisée au sens de l'article L. 6122-1 du code de la santé publique, à l'exception de l'activité du service d'aide médicale urgente mentionné à l'article L. 6311-2 du même code, exercée par les établissements
Article 29
Le diplôme d'Etat de docteur en pharmacie est délivré aux étudiants ayant validé les trois cycles d'études et soutenu leur thèse avec succès.
Article 1
Les tarifs applicables à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris sont fixés ainsi qu'il suit : HOSPITALISATION CODE MONTANT Médecine. 11 736,66 Médecine spécialisée. 15 1 080,45 Chirurgie. 12 1 461,05 Spécialités coûteuses. 20 2 406,46
Article Annexe II - II. Maquette 3
-le fait que l'agrément pour le stage d'anesthésie s'entend hors secteur hyperspécialisé (ex : chirurgie cardiaque, neurochirurgie, chirurgie pédiatrique). 2.5.
Article D6153-1-27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 60 > 09
Le docteur junior ne peut exercer en tant que remplaçant dans l'entité au sein de laquelle il est accueilli au titre d'un stage.
Article Annexe II - I. Maquette 3
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE ORTHOPÉDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE
Article Annexe II - I. Maquette 8
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE VISCÉRALE ET DIGESTIVE
Article R6123-87-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 91 > 22
La modalité “ Chirurgie oncologique ” comprend les mentions suivantes :
Article R3411-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 28 > 62
L'institut a pour mission principale la formation d'ingénieurs, de cadres et de docteurs hautement qualifiés dans les domaines aéronautique et spatial et les domaines connexes.
Article Annexe A
I - Disciplines relevant de la chirurgie à soins particulièrement coûteux.
Article Annexe II - I. Maquette 6
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE THORACIQUE ET CARDIO-VASCULAIRE
Article Annexe II - I. Maquette 5
DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHÉTIQUE
Article Annexe II - IV. Maquette 7
FORMATION SPÉCIALISÉE TRANSVERSALE DE CHIRURGIE EN SITUATION DE GUERRE OU DE CATASTROPHE
Article 12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 70 > 92
Les enseignements théoriques, cliniques et pratiques de chirurgie dentaire sont assurés :
Article D6124-271
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 93
-Le personnel médical nécessaire à l'activité de chirurgie comprend :
LEGIARTI000051468270
(1) Neurochirurgie, ORL, chirurgies maxillo-faciale et plastique.
Article D6124-132
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 68 > 18
-Le titulaire de l'autorisation de chirurgie oncologique dispose sur le site :
Article 54
Sont dispensés de l'examen d'accès au centre régional de formation professionnelle : - les docteurs en droit ayant soutenu leur thèse dans une université française ou dans une université au sein de l'Union européenne, attestant de compétences en droit
Article 8
Les personnes titulaires d'un diplôme d'Etat de docteur en médecine ou d'un diplôme d'université de spécialité hygiène hospitalière sont dispensées de la formation, de l'évaluation et de la certification, pour mettre en œuvre les techniques de tatouage
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