l'on va aux prud'hommes, on trouvera un grand nombre de "licenciés" de X..., "que le bateau est censé avoir comme propriétaire un trafiquant, qui sait ou, peut-être, un criminel" ; que les propos échangés

titre de réparation du préjudice moral et commercial subi du fait de la rupture du contrat de travail et la somme de 2 000 000 francs pour prix de rachat des actions FPG, et que, la correspondance échangée

13, 14, 15, 16, 17 et 19 sont effectivement des versions différentes d'un même tableau excel et proviennent de la direction juridique de la société ; que s'agissant de la pièce n° 20, il s'agit d'un échange

la propriété des consorts K... au sein de l'immeuble objet du bail à construction n'étaient pas tous libres de tout occupant à l'échéance de ce bail à construction, le 19 juillet 2010, sans constater

X... à son devoir de conseil l'arrêt retient que le choix de pavillons semi enterrés n'a pas été imposé par l'architecte mais résulte d'un échange avec le maître de l'ouvrage et d'un parti-pris esthétique

société BOV au passif de la société GPS au titre du préjudice résultant de la rupture brutale d'une relation commerciale établie alors, selon le moyen, qu'une relation commerciale établie s'entend d'échanges

prescrite l'action engagée, alors, selon le moyen, que le juge doit, en toutes circonstances, faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; qu'il ne résulte pas des écritures échangées

suite à une demande tardive, alors, d'autre part, que la cour d'appel, en considérant que le licenciement ne reposait pas sur une cause réelle et sérieuse, alors qu'il était intervenu après trois échanges

volontaire devant le juge dans les cas "où elle peut l'être", le tiers à l'encontre duquel est formée une dernande incidente ne peut se prévaloir de l'irrégularité en la forme de sa mise en cause après un échange

stipulations, le salarié pouvant toujours faire valoir ses droits sur ce qui n'est pas tranché définitivement ; qu'en l'espèce, le protocole transactionnel stipule, en son article 2, qu'Euralliance, en échange

peut être remise en cause rétroactivement ; qu'en l'espèce, contrairement à ce qu'ont retenu les premiers juges, il résulte clairement du rapprochement du contrôle de l'URSSAF et des courriers échangés

Y... et son employeur, la caisse primaire d'assurance maladie alléguait qu'elle ne détenait aucun dossier au nom de l'assuré et qu'elle était incapable de retrouver les différents courriers échangés avec

O... produit les éléments suivants : - un échange de courriels entre M. K...

de garantie des victimes d'actes de terrorisme et autres infractions une somme de 97 585, 23 francs ; " aux motifs que " dans un premier temps, Michel Y... et Azzedine X... ont contesté le moindre échange

s'imputer sur chacune des échéances dont le paiement était partiellement garanti, de sorte qu'aucune des échéances dues à partir d'avril 2013 ne pouvait être considérée comme régularisée, la cour d'appel

contenir un décompte distinct des sommes réclamées au titre du capital du prêt et au titre des intérêts conventionnels peu important que ces derniers soient intégrés dans le montant de chacune des échéances

devenu la propriété de Mme S... au sein de l'immeuble objet du bail à construction n'était pas libre de tout occupant à l'échéance de ce bail à construction, le 19 juillet 2010, sans constater que la

des 14 octobre 1998 et 4 novembre 1998 emportait règlement tant de l'échéance du mois de septembre que de l'échéance du mois d'octobre, la contre-passation intervenue dans l'intervalle étant tout aussi